RÉSEAUX DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES CONCERNÉS PAR L'INTERDICTION DE CIRCULATION EN PÉRIODE HIVERNALE (TOUS LES AXES SONT INTERDITS DANS LES DEUX SENS, SAUF MENTION CONTRAIRE) Axe Bourg-en-Bresse―Chamonix A 40 de Pont-d'Ain (bifurcation A 40/A 42) à Passy-le-Fayet

LEGIARTI000030085530

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RÉSEAUX DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES CONCERNÉS PAR L'INTERDICTION DE CIRCULATION EN PÉRIODE HIVERNALE (TOUS LES AXES SONT INTERDITS DANS LES DEUX SENS, SAUF MENTION CONTRAIRE) Axe Bourg-en-Bresse-Chamonix A 40 de Pont-d'Ain (bifurcation A 40/A 42) à Passy-le-Fayet

Article 2

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Les administrateurs territoriaux exercent leurs fonctions dans les services des régions, des départements, des communes de plus de 40 000 habitants.

Article Annexe 1

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Cuivre 40 ± 3 17 ± 3 Lisse Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve Forme rectangulaire 30 × 21 Or 920 Argent 40 Cuivre 40 ± 3 17 ± 3

Article 1

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- Code de la sécurité sociale. Art. L162-12-2 A créé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. L4301-2 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art.

Article 3

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Les professeurs de sport exercent des missions techniques et pédagogiques dans le domaine des activités physiques et sportives. A ce titre :

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 1

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La ministre des sports ne connaît pas des actes de toute nature relatifs aux associations "J'peupa G piscine" et "Educateam".

Article 4

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Le président et le vice-président de la commission sont désignés par arrêté du ministre chargé des sports pour une durée de quatre ans.

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 1

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Il est institué auprès du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports une régie d'avances pour le paiement des dépenses suivantes :

Article 14

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 8

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article D1173-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 96

Code de la santé publique

Un arrêté conjoint des ministres chargés de la santé et des sports précise le contenu des dossiers de demande d'habilitation et de renouvellement.

Article 8

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 14

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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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