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14 819 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BEAUTE COIFFURE, RCS d'[Localité 5] sous le n°793 194 598, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff262

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

, demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 22 juillet 1993 et 8 février 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale) , au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Béarn

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2302008_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 mai 2023 et le 1er juin 2023, Mme A C demande au tribunal d'annuler la décision du 30 mars 2023 par laquelle la caisse de mutualité sociale agricole Beauce

Source officielle
CC

soc

6137218ccd580146773f4b39

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beaude "Picot oeufs", société à responsabilité limitée, dont le siège est à Hostun (Drôme), Les Fauries

Source officielle
CC

comm

613721e8cd580146773f8a6a

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

(Eure-et-Loir), pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Beauce Perche construction, dont le siège social est 4, rueeorges Fessard à Chartres (Eure-et-Loir), 28) la société Beauce Perche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdda

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

C / GUISMO BEAUTE GENERALI ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Grosse délivrée le : à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102127_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mars 2022, la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c43050

Cassation

5 juin 1984

5 juin 1984

et direction de travaux (BEDT) et Mme X..., gérante du BEDT, ont assigné en dommages-intérêts l'architecte Y..., décédé depuis lors, la société civile Bureau d'études d'architecture et d'urbanisme (BEAU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10008

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

[Z] [P], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Beau Mas créations, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial Beau Mas création et bureautique,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200495_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire du Beau Soleil ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf15

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

APPELANTE : Mademoiselle Muriel X... ... ... 38540 ST JUST CHALEYSSIN Comparante et représentée par Me Françoise FAURIE (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMEE : La SAS PUIG PRESTIGE BEAUTE

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TA

2ème Chambre

DTA_2000396_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Béarn, à compter du 1er janvier 2017, par la même délibération du 16 mars 2017 que celle rappelée au même point, le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées a également

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8a

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

MEUBLES DU BEARN prise en la personne de son représentant légal c / Monsieur Serge X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01196

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Sara X... des demandes qu'elle avait formées contre ses employeurs successifs, la société VOTRE BEAUTE et la société PARFUMERIE VOTRE BEAUTÉ,

Source officielle
CC

soc

613720accd580146773ed510

Cassation

14 janvier 1987

14 janvier 1987

X..., qui était employé par la société Entreprise Moderne d'Organisation, dite société E.M.O., et qui dirigeait en fait la société "Par Hy Beau" gérée par son épouse, a été licencié le 22 mars 1977 pour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103745_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

2020 " ; - le courrier du 1er décembre 2017 invoqué aux termes de l'arrêté en litige n'est qu'une demande d'inspection formée par le directeur adjoint-responsable du lycée professionnel agricole de Beaune-la-Rolande

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400144_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

.., représenté par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le maire de la commune de Limoges a règlementé l’activité du stand de tir municipal de Beaune-les-Mines

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle

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