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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a5
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Il n'est en particulier nullement établi, comme le prétend la société DUTHEIL, que la société SCORGEC l'ait conseillée dans la rédaction du contrat de travail de Monsieur Y... ou en cours d'exécution de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01165
31 mars 2016
31 mars 2016
[R] quand, au contraire, le site Dailymotion a vocation à être vu par le monde entier ; qu'il s'en déduit donc que la vidéo intitulée "[Localité 1] Street duel" contient des menaces à l'encontre de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af3
26 avril 2022
26 avril 2022
200 520, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier GRIFFITHS de la SELARL GRIFFITHS DUTEIL
Source officielle4ème chambre
69e929decdc6046d472dfe8a
11 avril 2025
11 avril 2025
HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me QUINTIN-DURAND Héloïse [Adresse 3] DEFENDEUR SAS SOCIETE PRODISCOL [Adresse 4] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 5] et par CABINET OPTIMA AVOCATS - Mes Camille DUTEIL
Source officielleRETENTIONS
695bd4c975782d5f06dd605b
1 janvier 2026
1 janvier 2026
[H] [F] né le 18 Septembre 2001 à [Localité 4] (RUSSIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 6] [Localité 8] 1 comparant assisté de Me Isabelle ROMANET DUTEIL, avocat
Source officielle3ème chambre
636ca6606c7633dcd15b3c65
6 septembre 2022
6 septembre 2022
06/09/2022 ARRÊT N° 546/2022 N° RG 21/02270 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OFQG EV/CD Décision déférée du 04 Mai 2021 - Juge de l'exécution de FOIX ( 20/01305) Mme DUTEIL S.A.S.
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4505
11 avril 2024
11 avril 2024
PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Anita MALLET de la SCP MALLET DUTEIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6032ba3c60c1493126147b07
30 novembre 2017
30 novembre 2017
déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Juillet 2016 - Président du TGI de Paris - RG n° 16/55433 APPELANT Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Marine GORRE-DUTEIL
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2206432_20230228
28 février 2023
28 février 2023
et entendu : - les observations de Me Dodat Akhoun., substituant Me Rouxel, pour la requérante qui conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Romanet-Duteil
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2208182_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Romanet Duteil, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101213_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
A B, représentés par la SAS Cabinet Griffiths Duteil Associés, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération n° 2021/7 du 30 mars 2021 adoptée par l'établissement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00780_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juillet 2022 et 25 novembre 2022, la société Darnétal rue Lucien Fromage, représentée par Me Cyril Duteil, conclut au rejet de la requête et à la mise à la
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bc9e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
17] (SEINE ST DENIS) [Adresse 16] [Localité 14] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Guillaume DUHAIL
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
696795ebcdc6046d474496e7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
696795f3cdc6046d4744974f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c9007614d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[E] [Y] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cyril DUBREIL
Source officielleChambre des Etrangers
6868b280f73c18b33b338be7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au PREFET DE LA SEINE MARITIME, - à Me Soumia DUBREIL-MEKKAOUI
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6871f14adf9b8685d8d068dc
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Greffier lors des débats : Véronique DUPHIL ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6864c1ff31953a33f9365e5b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1f5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chupin Me Bommelaer Me Dubreil
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