seing privé du 26 octobre 2007, auquel était annexé un état parasitaire du 25 octobre 2007 faisant état d'indice "de présence de termites souterrains au niveau de la cave et du limon inférieur" d'un escalier

Il ressort du jugement que le domaine public est occupé comme suit : 62,1 mètres carrés sont occupés par quatre bungalows ; 8,073 mètres carrés sont occupés par un escalier permettant d'accéder à deux

la pente de toiture et de la hauteur à l'égout de l'extension en façade sud-est, sur la construction d'un palier d'accès façade nord-ouest et d'une terrasse d'agrément à l'est, sur la création d'un escalier

à faire réaliser les travaux suivants, dans un délai de 6 mois à compter de la signification du présent jugement : - Limitation du remblais à 70cm par rapport au terrain naturel et création d'un espalier

artisanal non sécurisé', sans donner davantage d'éléments sur les circonstances de sa présence et l'escalier en question.

La société URETEK a établi, le 24 janvier 2011, un premier devis prévoyant de traiter les fondations de la maison et l’extension correspondant à l’escalier d’accès de la maison pour la somme de 46 868,85

Il ne peut reconstruire ses escaliers que par suite de l'emmurement de leur accès par les intimées elles-mêmes.

Une assemblée générale spéciale des copropriétaires du bâtiment 7, en date du 14 février 1984, a autorisé les consorts [F] à relier au moyen d'un escalier intérieur le lot n° 366, constitué d'un appartement

[N] a été autorisé à créer un escalier partant du balcon de son appartement jusqu'à la terrasse située en côté ouest de la résidence. M.

Par un arrêté du 10 mars 2021, le maire de la commune de La Trinité a délivré à Mme J H un permis de construire en vue de la création d'un escalier clos couvert à la place de l'escalier extérieur existant

Cette voie achemine vers l'entrée, qui se trouve au bas d'un court escalier, des eaux en provenance principalement d'un talus végétalisé situé de l'autre côté de la voie.

K... avait la possibilité d'utiliser l'ascenseur qui s'arrête au premier sous-sol pour ensuite prendre l'escalier et se rendre au second sous-sol, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une

MAUGES ESCALIERS n'ont pas constitué avocat, de sorte qu'il est statué par décision réputée contradictoire.

décision de non opposition a été accordée alors que le dossier d’autorisation comportait de nombreuses insuffisances ou imprécisions puisqu’il existe une différence d’un mètre entre la hauteur de l’escalier

chambres, e) à la mise en sécurité des installations électriques, f) à l'isolation de la porte entre le garage et le logement, g) à la reprise des façades, h) à la mise aux normes du garde-corps de l'escalier

En troisième lieu, il n'est pas contesté que l'escalier du logement en litige ne comportait pas de garde-corps ni de mains courantes.

conditions générales de l'engagement de location signé par la bailleresse faisaient défense au locataire de déposer et de laisser des objets quelconques dans les cours, paliers, passages, couloirs et escaliers

somme de 1 023 353,65 euros TTC ainsi décomposé : - 778 800 euros TTC pour le remplacement des menuiseries de l'extension ; - 138 840 euros TTC pour la réfection de l'étanchéité du terrasson de l'escalier

d'accès à la mer et un mur de soutènement, un escalier d'accès à un appontement en béton, une passerelle et un mât pour drapeaux et lui a demandé de condamner l'intéressé à l'amende prévue à cet effet

[K] de sa demande concernant la répartition des charges générales et des charges d'escalier ; statuant à nouveau, de désigner un expert en mettant la provision à la charge du syndicat, de condamner in