CONSTRUCTION chargée du terrassement et du gros oeuvre, à la SARL BEFES et à la SMABTP prise en qualité d'assureur de la Société AIS GRAND SUD (bureau géotechnique) en liquidation judiciaire et de la SARL LAPEYRE

intégrée ; que la société MEH présentait elle-même dans ses documents commerciaux ses différents partenaires parmi lesquels figuraient le BHV et Bricorama, d'autres enseignes comme Ikea, Conforama et Lapeyre

pose intégrée ; la société MEH présente elle-même dans ses documents commerciaux ses différents partenaires parmi lesquels figurent le BHV et Bricorama, d'autres enseignes comme Ikea, Conforama et Lapeyre

matérielles était celle de Carillion, excédant le prix objectif (11 926 481,70 euros hors taxes) de 8,2 % environ ; que les sept autres offres proposées par les groupements GTM, Dodin, Demathieu et Bard, Van Laere

  Lapeine en soi se rapproche davantage, par nature, de lapeine discrétionnaire, dont une partie est punitive(répression et dissuasion) et dont le reliquat ne sejustifie que par des intérêts de sécurité

En témoigne un courrier électronique du 16 février 2015 : " Bonjour [G], (...), pour NOY à faire pour le 20/02/2015 : install IS sur LAPETUS, Paramétrage adresse multicast sur LAPETUS/SKADI (...)

Laanpere, a lawyer practising in Tallinn. 2.     The Estonian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms M. Kuurberg, of the Ministry of Foreign Affairs. 3.

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Janvier 2025, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute

Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Avril 2025, Signé par Madame Lousie de BECHILLON, Conseillère , la présidente Elisabeth TOULOUSE, légalement empêchée et Mme Anastasia LAPIERRE

la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Avril 2025.

injonction à madame [O] [N] d’appeler dans la cause le Docteur [S] [P] ; Avant dire-droit, ordonne une expertise et commet pour y procéder le Professeur [G] [C], Centre Hospitalier Universitaire Lapeyronie

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2026.

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mai 2026.

[Z] [K] à l'encontre de MJ SYNERGIE Mandataires Judiciaires représentée par Me [M] ès qualités de mandataire liquidateur de la société Laperrière Transports Rhônalpins Faire de même vis à vis de MJ SYNERGIE

barreau de BOURG- EN- BRESSE substitué par Me Eric DEHAN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : ASSOCIATION SAINTE ANNE prise en la personne de son représentant légal en exercice 4 rue Bovier- Lapierre

pouvait " revenir sur (sa) décision au cours du délai de 10 jours à compter de la date d'accouchement, pendant lequel le corps de (son) enfant sera conservé à la chambre mortuaire de l'hôpital de Lapeyronie

Martres-Tolosane, Palaminy, Poucharramet, Rieumes et Sainte-Foy-de-Peyrolières, enfin le maintien en 2024 de la modalité de collecte en points d'apport volontaire sur les communes de Lescuns, Marignac-Laspeyres

municipaux des communes situées dans un rayon de 6 kilomètres autour du projet n’ont pas rendu un avis conformément à ce que prévoit l’article R. 512-20 du code de l’environnement, telle que la commune de Ladapeyre

accessoire edge et stabilisateur) d'un montant TTC de 222,90 €, une facture de la société Lepagney plomberie générale (éléments de plomberie) d'un montant TTC de 542,50 €, une facture de la société Lapeyre