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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61633c167eadebb7307d1f2f
9 juin 2011
9 juin 2011
ESPACE CONSEIL EXPERTISE 2 Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 04
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf48
28 octobre 2008
28 octobre 2008
représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assistée par Me Annie ROUCH HERVET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Eric Z... né le 22 Mars 1968 à NICE (06000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad60
14 décembre 2007
14 décembre 2007
.- 06700 SAINT LAURENT DU VAR représenté par Maître Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Maître Isabelle DEMARBAIX, avocat au barreau de NICE Madame Jeanine Z...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300597_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
tribunal d'annuler la décision du 11 octobre 2022 par laquelle le maire de Nice a refusé de faire droit à sa demande d'autorisation de changement d'usage de son local d'habitation situé 1 bis boulevard Magnan
Source officielleContentieux général Proxi
679aa43ae9a46d1f5a7699e0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
-FOURNIER TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Me MAGNA Fabienne, avocat au barreau de BEZIERS-SETE à : Monsieur [F] [B], demeurant [Adresse 2] Actuellement
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c3
2 avril 2024
2 avril 2024
GRENOBLE N° RG 23/00676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWLH C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD Me Magalie
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a601
18 mars 2008
18 mars 2008
Attendu qu'en ce qui la concerne, Mlle Magali Y... n'a pas été victime d'attouchements ou d'actes d'agressions sexuelles et qu'à son égard les faits reprochés à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
M.A.I.F. de leur demande en garantie à l'encontre de Mme Magali GRANDIS épouse LUCIANI et de la S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300697
12 juin 2013
12 juin 2013
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 février 2012), qu'en 2004-2005, la société civile immobilière Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Mme Magali X...
Source officielleChambre 1-5
642fb54ecece1704f574731e
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMANDEURS A LA SAISINE APRES RENVOI CASSATION Monsieur [T] [U] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c38
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Le 11 janvier 2007, elle a fait assigner Mme Magali Y... épouse Z...en paiement devant le tribunal d'instance.
Source officiellecr
6079a8ec9ba5988459c4f30a
31 octobre 2006
31 octobre 2006
épouse, mais aussi, dans la tenue peu appropriée, s'agissant d'une adolescente, indiquée par la partie civile, soit en slip ; que les accusations de Lauren sont confortées par les dires de sa soeur Margaux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10089
31 janvier 2018
31 janvier 2018
B..., contre l'arrêt rendu le 31 août 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme Magali Z..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb205d6f7f678d48fac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE TRIANGLE PROPRETE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Magalie MARCHESSEAU
Source officielleChambre 1-1
631834050876004f131a5dd7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Rôle N° RG 19/08402 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKIL EARL [B] [I] C/ EARL FRAUNIE PLANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-1
6268dd40b6a90a057d2a59df
26 avril 2022
26 avril 2022
DD/CS N° 2022/166 Rôle N° RG 19/07382 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHAW [Y] [D] C/ [H] [U] [C] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-3
626b80dcd1fb03057d9a4eda
28 avril 2022
28 avril 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - C/ [T] [J] [F] [Y] épouse [J] [G] [C] [G] [W] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-3
6528ded4aaebb88318fda362
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - C/ [C] [S] [O] [E] [G] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
6528ded5aaebb88318fda367
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePage 78 sur 598
MAGNALDI, Marius, MAGNALDI
23/06/2026
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Magnaldi, Alyssa
02/03/2026
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MAGNALDI, Laurent
28/02/2026
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SELAS Maîtres Pauline MAGNALDI Michaël BARTOLINI et Claude CASANOVA
17/02/2026
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EURL MAGNALDI
06/11/2025
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