délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS

profitable de l'histoire du Beachcomber" et de ce que "son directeur administratif ne saurait être étranger à ces mérites", et pris en second lieu de ce qu'est jugé abusif le licenciement effectué en une matinée

non-représentation d'enfant ; "aux motifs que "les enquêteurs par contre ont pu prouver par les relevés téléphoniques que Mme Giannettini, mère de la prévenue, avait bien téléphoné le 10 mai 2000 au matin

. a pris place au banc de la défense » ; qu'il a été mis fin à la vidéo-conférence « à 8 heures 33 » ; qu'en l'état d'un retard non excessif ainsi constaté du défenseur de l'accusé en tout début de matinée

[L] rejoignait sa famille à [Localité 2] ainsi qu'au retour les lundis matin lorsqu'il regagnait la maison d'accueil à [Localité 3] ; qu'en conséquence, M.

moyen de cassation, pris de la violation des articles 331, alinéa 1er, 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins Maria

étaient présents à l'exception de : Y..., épouse X... qui a adressé un certificat médical", ne contient aucune mention relative à l'audition du témoin Z... qui devait déposer mercredi 27 juin 2001, matin

. ; qu'elle déclarait que courant 1995, alors que sa mère se rendait au marché le samedi matin, X... entrait dans sa chambre, lui attachait les mains dans le dos avec ses menottes de service, collait pansement

pénale, dépose à l'ouverture des débats, un "mémoire en vue d'obtenir le renvoi de l'affaire à une audience ultérieure" aux termes duquel elle certifie que le prévenu s'est présenté à son cabinet le matin

. ; "aux motifs, tant propres qu'adoptés de ceux des premiers juges, que le dimanche 2 novembre 1986 à 4 heures 30 du matin, Thierry A... qui circulait sur la nationale 7, dans le sens Nemours-Fontainebleau

Y... n'a pas déclaré qu'il risquait son poste dans le litige opposant Alezra à la société Uniprix, mais qu'il a risqué son poste exclusivement dans la matinée du 9 juin 1986, en raison du fait qu'il avait

"à la seule matinée du 30 octobre 1983" alors qu'il y aurait eu d'autres incidents survenus au cours des jours précédents ; Et sur le second moyen, pris de la violation des articles 341 du Code pénal

locaux occupés par Melle Thierry, et qu'enfin, dans la rue de la Madeleine, et surtout Place du Marché, un certain nombre de commerces étaient une source de bruits continus et répétitifs, très tôt le matin

.) ; que si Melle Y... a travaillé la nuit pendant la semaine... pendant 20 semaines, et 4 heures le matin chaque samedi, dimanche et jours fériés au prix de 40 francs l'heure, sa rémunération devait être

légiste et les précisions apportées par lui lors de son audition par le juge d'instruction montrent de façon incontestable qu'aucun signe évoquant un crime ou un délit n'était retrouvé sur le corps de Maria

force est de constater que si, selon l'expert, les circonstances de l'explosion restent hypothétiques, il est cependant crédible que Cyrus Y... ait fumé dans la mesure où il est établi que dans la matinée

Y... avait laissé le navire sans surveillance, au moins du samedi matin 8 octobre au dimanche après-midi 9 octobre, manque de base légale au regard des dispositions des articles 1146 et suivants du Code

d'appel ; qu'il en résultait, comme de la feuille de soins du malade Sillani, que Mlle X... n'était pas présente à 8 heures, fin de son service, et n'avait pas examiné ce malade de 3 heures à 6 heures du matin