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8 059 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259fcd5801467741f4b1

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f58a

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Roman, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

61372390cd5801467740b651

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Z..., Pierre, Mme Solange X..., MM. de Y..., Mazars, Mme Foulon, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372399cd5801467740be59

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740bf14

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137250ccd5801467741a87a

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613724cbcd580146774186e0

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613724cbcd580146774186e2

Cassation

4 mai 2007

4 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fc61

Cassation

27 février 1980

27 février 1980

WAGONS DES PRODUITS CHIMIQUES FABRIQUES DANS CETTE USINE, ONT FAIT GREVE DU 14 AU 28 OCTOBRE 1976 ; QUE LA DIRECTION A FERME A COMPTER DU 22 OCTOBRE L'ATELIER DE FABRICATION OU ETAIENT EMPLOYES MARCHAND, MAZZA

Source officielle
CC

soc

6079b0da9ba5988459c506db

Cassation

3 décembre 1982

3 décembre 1982

ET NEUF AUTRES SALARIES DE LA SOCIETE MAZZA RICARDO, QUI AVAIENT ETE INSCRITS DANS LA SECTION DE L'INDUSTRIE DES LISTES ELECTORALES PRUD'HOMALES DE LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS, DEVAIENT ETRE RATTACHES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C200860

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200406

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848526

Admin. suprême

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Maza X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404253_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

B A, représenté par Me Mazars, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet 2024 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2504880_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

B..., représentée par Me Mazza puis par Me Boul, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 avril 2025 par lequel la présidente de l’eurométropole de Strasbourg a refusé de reconnaître l’imputabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02560

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze décembre deux mille dix ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Goasguen, conseiller rapporteur, Mme Mazars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02599

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Trédez, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, M. Aldigé, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00661

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Gosselin, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, M. Foerst, avocat général, Mme Bringard, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200592

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372519cd5801467741af6f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

26/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CENTRALE EOLIENNE DU MAZURIER

SIREN 483964623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration.

14/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

GFA DES MAZURIES

SIREN 107072761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

le groupement a pour objet la propriété et l'administration de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine.

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAXI MAZURIE

SIREN 900508953GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/07/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DU MAZURIE

SIREN 419502554GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Acquisition, administration, exploitation par location ou autrement de biens immobiliers et terrains

26/06/2026

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