[J], [H] [B] et Monsieur [H] [B] ont été mis en redressement judiciaire par jugement du 12 octobre 2006 ; Que Madame veuve [B] est décédée le [Date décès 6] 2007 en laissant pour lui succéder Messieurs

Messieurs [P] et [O] sont intervenus volontairement à l'instance.

Par exploit du 30 septembre 2002, Messieurs Robert et Bruno X... on fait assigner Monsieur Y... devant le Tribunal de Grande Instance de CARPENTRAS pour obtenir paiement de la somme de 36.580 euros à

Par déclaration remise au greffe de la cour d'appel le 26 mai 2004, Messieurs Adrien, Norbert et Georges X... ont interjeté appel de ce jugement.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré prescrites les actions engagées par Messieurs Didier X... et Plamen Y... tendant à obtenir que l'AGS CGEA d'ANNECY soit tenue de garantir le paiement

.- X..., Messieurs Bernard et Michel X..., Mme Bernadette X... épouse B... et Monsieur Roland X... » ; « les conclusions récapitulatives des époux Y...- X..., de Messieurs Bernard et Michel X..., Mme

B..., D..., F..., G... et H... ; pour contredire ces témoignages, Monsieur X... versent de nombreuses attestations d'autres salariés de l'entreprise, qui, à l'exception de Messieurs Z... et E..., n'étaient

; qu'elle pouvait être librement rompue par l'une ou l'autre des parties ; que le premier juge a pertinemment retenu que l'assignation introductive d'instance valait notification de la décision de Messieurs

Le 17 septembre 2005, le conseil de discipline du BCF s'est réuni pour examiner les griefs reprochés à sept de ses membres, mesdames [Z] et [G] ainsi que messieurs [Y], [P], [F], [H] et [U].

Ils font observer que la maison de messieurs Frédéric et François X... est à l'abandon et que les désordres affectant l'immeuble appartenant au seul M. Jean-Daniel Henri Z...

* * * Vu le jugement du Tribunal de commerce d'AJACCIO du premier février 2010 qui a : dit que Messieurs Joseph X...et Brahim Y...exerçant à l'enseigne " ..." sont responsables des pannes et

Conformément à l'article 700 du code de procédure civile, Monsieur [R] [K] [C], tenu aux dépens, sera condamné à payer à Madame [M] [U] et Messieurs [J] [B] et [N] [F] la somme de 500.00 euros à chacun

Par actes des 14 et 15 février 2022, la SELARL MJ [G] a fait citer messieurs [B] devant le tribunal de commerce d'Antibes pour obtenir, au visa de l'article L. 651-2 du code de commerce qu'il soit reconnu

Par jugement contradictoire du 21 mars 2022, le tribunal de commerce de Bordeaux a statué comme suit : - condamne solidairement Messieurs [E] [T] et [X] [T] à payer à la société Philae ès qualités de

Exposant que messieurs [Y] [W], [Z] [W], [E] [A], [J] [G], tous les quatre mineurs au moment des faits, et monsieur [V] [W] sont à l’origine du sinistre, par actes en date des1er, 3 et 10 juillet 2024,

La rémunération stipulée était de 144.000 francs HT Par acte notarié en date du 30 mars 1999, Messieurs [Z] et Monsieur [Y] ont cédé à la Société HEXAGONE DEVELOPPEMENT IMMOBILIERE (HDI) leurs droits

relevé appel et demande que soient condamnés à lui rembourser la somme de 134.818,97 € versée aux époux [U] et à lui payer 10.000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile: * Messieurs

Par courriers des 24 juillet 2000 et 7 mai 2001, la POSTE a informé le souscripteur que Messieurs Pierre et Jean Y... avaient accepté la qualité de bénéficiaires.

* * * * * Messieurs Jean et René X... ont constitué le 1er JANVIER 1975 une société de fait pour l'exploitation d'un domaine agricole à MONTIGNY EN MORVAN.

Félix François X..., Jean-Baptiste X... et Dominique X... seront propriétaires indivis à hauteur d'un tiers chacun des dites parcelles, - condamne la société FARRUCCI à verser à Messieurs Félix François