Codes de loi français

Article Annexe I

Assurer la diffusion et l'archivage de l'information et des messages. Maîtriser des outils de communication : téléphonie, informatique, visioconférence.

Article 4

conduites ; lorsque ces parties de l'installation communiquent entre elles, ou sont susceptibles de se trouver mises en communication, les dispositifs de ventilation permettront l'établissement d'une cascade de dépressions suffisante pour prévenir la diffusion

LEGIARTI000028334064

L'audit de certification Correspondance partielle à hauteur d'un tiers (1) 2° Apprécier la communication et la diffusion des propositions d'amélioration résultant de l'évaluation interne et la manière dont les acteurs ont été impliqués.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

La communication des points clés de l'audit ne saurait conduire le commissaire aux comptes à être un dispensateur d'informations dont la diffusion relève de la responsabilité des dirigeants. Détermination des points clés de l'audit 9.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Article 8 Diffusion publique de musique ou projection d'une œuvre audiovisuelle dans un autocar La diffusion publique dans un autocar d'œuvres musicales, cinématographiques, télévisuelles ou d'enregistrements personnels doit faire l'objet d'une déclaration

LEGIARTI000046673650

de formation cohérente et complémentaire se traduisant par une carte des formations, en réaffirmant le lien entre formation et recherche pour l'ensemble des cursus, en favorisant l'insertion professionnelle, la formation tout au long de la vie, la diffusion

Article Annexe (suite)

Les parties signataires mandatent l'organisme gestionnaire pour assurer la diffusion de ce programme auprès des organismes de formation continue selon le cahier des charges en vigueur.

Article 1

II Responsable de production et de diffusion audiovisuelle ou multimédia. 323 p 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS). - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA).

Article Annexe IIa

photographique Objectifs de la sous-épreuve Cette épreuve doit permettre de mettre en évidence les compétences du candidat liées aux activités professionnelles de choix et de mise en œuvre de matériels, de réalisation de prises de vues, de traitement, de diffusion

Article 219

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique adresse à l'ensemble des services de radio et de télévision à vocation nationale et locale, quel que soit leur mode de diffusion par tout procédé de communication électronique en

LEGIARTI000027746213

Publicité des travaux Le directeur général de l'EPRUS rend publics, par diffusion sur le site internet de l'établissement et dans le respect des secrets protégés par la loi : Les personnes qui participent ou assistent aux travaux des commissions sont

Article 1

dossiers nucléaires européens de nature industrielle et politique à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Adjoint au chef du bureau des biens de consommation, chargé de la concurrence et du suivi des moyens de transport des contrefaçons

Article ANNEXE I

. - deux fois successivement quinze minutes après le début de l'épreuve, Une diffusion supplémentaire peut s'intercaler en amont ou un aval de l'une ou l'autre de ces diffusions à un moment précisé par le sujet.

Article Annexe 2

les bases de données L'enseignement d'information et gestion contribue au développement de la capacité : - d'abstraire par la modélisation ; - d'organiser par la structuration des données et des traitements ; - de communiquer par l'échange et la diffusion

Article 4

parties de l'installation qui présentent un risque de contamination et qui communiquent entre elles, ou qui sont susceptibles de se trouver mises en communication, permettront l'établissement d'une cascade de dépressions suffisante pour prévenir la diffusion

Article Annexe

L'administration et les nouveaux types de relations avec les administrés. 4 - Thématiques spécialisées La diffusion des connaissances. La société de l'information. Information et communication.

Article Annexe

la connaissance ; on montrera cependant que le degré d'équipement en moyens informatiques et la stratégie des grands groupes multimédias peuvent accentuer les inégalités entre les individus, les groupes sociaux et les États dans la maîtrise et la diffusion

Article 223 a-II-2/32

les coursives doivent être pourvus d'un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée, de détection de l'incendie et d'alarme satisfaisant aux prescriptions de l'article 223a-II-2/08 ou aux directives élaborées par l'OMI sur les systèmes par diffusion

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

On entend par réseau de communications électroniques toute installation ou tout ensemble d'installations de transport ou de diffusion ainsi que, le cas échéant, les autres moyens assurant l'acheminement de communications électroniques, notamment ceux

Article TABLEAU V

+ 50 10 1er août 1993 10° Exercice à titre permanent, au sein des ateliers d'imprimerie et d'édition nationaux des douanes, de fonctions d'imprimeur-reprographe concourant à la réalisation de publications écrites et photographiques à diffusion