Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

à la censure" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Laurent X..., à l'époque où il vivait en concubinage avec Annie Z..., se serait

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les exceptions de nullité de la procédure soulevées par Mme [I] in limine litis, alors : « 1°/ que la citation énonce le fait poursuivi et vise

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la mise en accusation de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. Q...

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 1989) que M.

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 janvier 1986) et la procédure, que M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a réformé le jugement et déclaré M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la confiscation des scellés sauf à en exclure les scellés n° 25, 30, 31, 33 et 19 et les sommes saisies et déposées à la Caisse des dépôts et consignations

de troubles psychiatriques graves ayant nécessité plusieurs internements pendant la durée de la condition suspensive, que, par ces seuls motifs, abstraction faite des motifs surabondants justement critiqués

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [R] [X] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de recel d'abus de confiance. 3.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré recevables les constitutions de parties civiles de la [3][Localité 1] et de la [2], alors : « 2°/ d'autre part que la contravention de chasse

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a prononcé sur l'action publique et sur l'action civile, alors : 2°/ que les juges du fond ne peuvent refuser le renvoi d'une affaire sans motiver leur

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de nullité du jugement formée par le conseil de Mme [O] [Z] à l'occasion de conclusions régulièrement déposées en début d'audience, alors

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a jugé que M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2022), par acte des 27 et 30 décembre 2010, Mme [F] a donné la nue-propriété d'un bien immobilier à ses petits-enfants, Mme [P], épouse [J], et M.

Le jugement déféré a relevé également avec pertinence, même sans objet opérant alors que seule la revue est judiciairement attaquée et non pas le critique, que la chronique écrite par B...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [J] [L] a été placé en détention provisoire le 17 janvier 2021. 3.