Codes de loi français

Article ANNEXE

Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire d'une heure d'émissions à l'intention particulière des sourds

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

du président du conseil d'administration ou de l'instance délibérante de l'organisme gestionnaire ; f) Si le mandataire judiciaire à la protection des majeurs est un service, son organisation générale et son organigramme, ses coordonnées et ses horaires

Article Annexe

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

LEGIARTI000028240634

L'exercice du métier comporte des horaires irréguliers liés aux urgences et aux astreintes. Il fournit au client, en sa qualité de représentant de son entreprise, toute explication concernant ses interventions.

Article Annexe

Les horaires, aménageables selon le type d'activités de l'entreprise, peuvent être décalés et inclure des astreintes. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 20

Cet accord-cadre a pour objet de préciser les caractéristiques des capacités d'infrastructure ferroviaires, notamment les temps de parcours, le positionnement horaire, le volume et la qualité des sillons, correspondant aux demandes du candidat et que

Article Annexe

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

Article Annexe

Les horaires de travail sont majoritairement de type posté ou en continu (2 × 8,3 × 8,5 × 8, etc.), plus rarement en journée. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article L123-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Lorsque le volume ou les caractéristiques du projet de décision ou du dossier de demande ne permettent pas sa mise à disposition par voie électronique, la note de présentation précise l'objet de la procédure de participation, les lieux et horaires où

Article Annexe II - I. Maquette 1

Enseignements hors stages : Volume horaire : 140 heures d'enseignement hors stage.

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

-Pour les établissements et services mentionnés au 1° de l'article L. 312-1 : 1° Pour ceux des services d'aide à domicile qui relèvent également des 6° et 7° du même article, par le département, sous la forme de tarifs horaires établis et versés conformément

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

de navigation fixée par les règlements particuliers de police des voies empruntées et des horaires de travail fixés par le règlement des installations de chargement et de déchargement. 5.3.

Article Annexe

L'emploi se pratique en atelier, à horaires fixes et réguliers mais avec des dépassements possibles. Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes.

Article Annexe 3

Les obligations d'ordre pédagogique et relationnel : - respect de la liberté pédagogique des animateurs ; Les obligations d'ordre administratif : - vérification du respect des plannings et des horaires ; 4.

Article 26

Il ne peut notamment pas être utilisé pour des motifs liés à une tranche horaire définie arbitrairement par le praticien, au coût de fonctionnement du cabinet, à des raisons propres au praticien ; -entente directe entre le praticien et l'assuré telle

Article 3-1

Lorsque le volume ou les caractéristiques des modifications envisagées ne permettent pas sa mise à disposition par voie électronique, une note de présentation précise les lieux et horaires où l'intégralité du dossier peut être consultée.

Article 11

Lorsque l'activité médicale est organisée en temps continu, l'obligation de service hebdomadaire du praticien ne peut excéder une durée horaire définie, sur la base de quarante-huit heures, au prorata des obligations de service du praticien et calculée

Article ANNEXE

Les horaires sont généralement fixes et réguliers. Les postures sont multiples, variées et physiquement éprouvantes, le carrossier adoptant toute position permettant d'intervenir sur les parties accidentées.

LEGIARTI000023677059

Ses horaires sont variables selon les contraintes liées à la planification du chantier, aux délais d'exécution, au travail posté etc. dans des conditions météorologiques et d'environnement variables (pluie, neige, froid, chaleur, poussières, bruit, etc

Article ANNEXE II

. - La durée du stage est fixée : Du à Au à Les horaires sont ceux de l'entreprise.