d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constituera, pour chaque candidat, un dossier comprenant : - l'ensemble des documents remis au candidat pour conduire le travail demandé pendant la situation d'évaluation ; - la description

Article Annexe Ib (suite)

—

X 3.24 - Les règlements Ressources réglementaires liées à l'acte de construire : - administrative, X S 3.3 Les outils de communication X X X X 3.31 - Les langages de description structurée Organigrammes

LEGIARTI000028391367

—

Indicateurs (point 6.5 de la norme) Les indicateurs acoustiques sont destinés à fournir une description synthétique d'une situation sonore complexe. a) Contrôle des niveaux de bruit admissibles en limites de propriété Le niveau équivalent, déterminé dans

Article Cahier des charges

—

D'une description technique succincte précisant notamment le type de source prévue.

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Description du métier 2.1. Appellations Un certain nombre d'appellations ont aujourd'hui cours : directeur, directeur sportif, directeur technique, cadre technique, entraîneur cadre... 2.2.

LEGIARTI000025402875

—

La revue de sûreté tiendra compte de l'étude de dangers et présentera les mesures nécessaires pour remédier aux insuffisances éventuelles constatées. Elle sera réalisée par un organisme agréé conformément à la réglementation en vigueur.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 15

—

sociale n’est pas applicable pendant les cinq premières années aux consultations assurées ou prescrites par un médecin généraliste installé pour la première fois en exercice libéral ou par un médecin qui s’installe dans une zone caractérisée par une insuffisance

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

d'erreur ou d'omission dans cette déclaration, les sanctions prévues par le code des assurances pourront être appliquées, le souscripteur devant, notamment, couvrir l'insuffisance de prime constatée et payer une indemnité égale à la moitié de cette insuffisance

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire "). - Trachéotomie sans port d'une canule 50 - Trachéotomie avec port d'une canule 80 5.5 OREILLES.

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

Elle peut également, lorsqu'elle constate des insuffisances caractérisées du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, un grave défaut de vigilance, une carence sérieuse dans l'organisation du dispositif ou

Article Annexe I

—

La description des grands ouvrages (puits, réservoirs, stations de traitement, pompages...) n'est pas prise en compte pour le calcul de cet indice. 3.

Article Annexe Ib (suite)

—

environnement 3.13 - Les outils de représentation 3.2 - Les documents techniques 3.21 - Le dossier de préparation 3.22 - La cotation 3.23 - Les documents normés 3.24 - Les règlements 3.3 - Les outils de communication 3.31 - Les langages de description

Article Annexe

—

La description d'épreuves aléatoires amène aussi à organiser des données en se limitant à quelques exemples qui permettent de mettre en valeur les idées et qui ne comportent pas de difficultés combinatoires.

Article Annexe III

—

exportatrices des cultures ; -l'emplacement, le volume, les caractéristiques et les modalités d'emploi des stockages de déchets ou des effluents en attente d'épandage ; l'identification des filières alternatives d'élimination ou de valorisation ; -la description

Article 4

—

L'exploitant, informé d'un projet de modification de l'environnement par rapport à la description du dossier joint à la demande d'autorisation de création susvisée, ayant ou pouvant avoir des conséquences sur le respect des prescriptions du présent décret

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

Il peut s'agir, par exemple, d'une description sous forme narrative, de questionnaires ou encore de diagrammes. 23.

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