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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecef

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

il ressort tout à la fois des conclusions et des pièces communiquées que les enfants Manon et Mathéo ont pu rejoindre le domicile maternel lorsqu'ils en manifestaient le souhait, alors que Joaquim préférait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01544

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

. ; Monsieur C... a proposé à Monsieur X... de le garder dans sa société avec les mêmes conditions qu'avant ; Monsieur X... lui a répondu qu'il préférait être licencié ce qui lui donnerai plus de temps

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68e894a9d8f6cc6d55dd3fda

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[T] ne perçoit que de faibles sommes de la CAF, il a d'autres rentrées d'argent et préférait les consacrer à des jeux qu'au paiement de son loyer ou indemnité d'occupation.

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

697eba73cdc6046d4779c892

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

questionnée sur le maintien de sa demande formulée dans son assignation au titre des frais irrépétibles, la Trésorerie des amendes de la Savoie a indiqué qu'elle n'avait rien à ajouter, et qu'elle préférait

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ce5cdc6046d47bb2132

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z] qui préférait une rupture amiable du contrat, M. [S] a accepté cette demande et les parties se sont rencontrées à cette fin le 22 février 2023, M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6801dcc52d41c0a3fc6ecb29

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Si personne ne peut lui donner ses papiers, il préférait autant être ramené auprès de sa famille. Il estime qu'on ne doit pas l'obliger à aller à l'hôpital.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2602698_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

lors de son audition par les services de police le 27 février 2026, indiqué avoir déposé une demande d’asile en Allemagne, en précisant qu’en cas de décision d’éloignement prise à son encontre, il préférait

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301467_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

était susceptible de faire l'objet d'une mesure d'éloignement édictée à son encontre, a répondu avoir parfaitement compris la portée des informations qui lui étaient délivrées en précisant qu'elle préférait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10317

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... ne m'a pratiquement pas adressé la parole durant le séjour et a fait de même avec d'autres clients, il n'était que rarement avec ses clients et préférait faire ses vacances en solitaire, à aucun moment

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10616

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L.3121-1 du code du travail ; 7°) QU'enfin à cet égard, QUE le salarié avait argué plannings à l'appui de ce que l'employeur préférait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110617

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

contact ; qu'en l'espèce, il n'était pas discuté qu'I..., mineure, avait indiqué à de nombreuses reprises, y compris devant son psychologue, ne pas souhaiter voir sa grand-mère Mme E..., avec qui elle préférait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210663

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

effectuées, alors qu'il refusait dans le même temps toute conciliation préalable avec la défenderesse dans une lettre adressée au greffe du tribunal et datée du 7 octobre 2015, faisant valoir qu'il préférait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85856

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

la défense constitue une valeur fondamentale de toute société démocratique et que les atteintes au secret professionnel doivent être entendues de manière restrictive, d'autre part que l'avocat qui prêterait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf14

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

B... fatigué, lui avait proposé de venir habiter chez lui, celui ci avait répondu que "pour le moment il préférait rester seul et qu'ils en reparleraient plus tard", que ce témoignage démontre l'existence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb42

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Mme Y... a également proposé, si son mari le préférait, qu'il lui abandonne l'usufruit de ses vignes pendant 9 années, demandant qu'à l'issue des 9 années de bail ou d'abandon en usufruit, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9a

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

confrère Maître Z... le dossier d'usage et notamment le titre de propriété avec mention d'un prix de 198 185 €, de sorte qu'aucun manquement ne peut lui être reproché, et qu'en réalité l'appelante préférait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f89

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

financières qui résultaient, selon ses dires, de fréquentations malencontreuses qui l'auraient amenée à contracter de très importantes dettes, dont on exigeait d'elle un remboursement immédiat, et dont elle préférait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af4b

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

valeur permise ; Si le salarié - en raison de son appel limité - ne demandait par le remboursement de ces retenues indues ; il reste que les retenues pratiquées abusivement par l'employeur - qui préférait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100667

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

l'usufruitier est tenu d'entretenir la chose et n'a pas le droit de la laisser dépérir, peu important, lorsqu'il s'agit d'un immeuble, qu'il n'y réside pas ; qu'en affirmant que dans la mesure où Mme Y... préférait

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004932_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

laquelle il est lui reproché de ne pas avoir obtempéré, il ne lui restait plus qu'à procéder au nettoyage des " passages " mais que, compte tenu du temps qui lui restait pour exécuter cette tâche, elle préférait

Source officielle

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