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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
il ressort tout à la fois des conclusions et des pièces communiquées que les enfants Manon et Mathéo ont pu rejoindre le domicile maternel lorsqu'ils en manifestaient le souhait, alors que Joaquim préférait
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01544
6 juillet 2011
. ; Monsieur C... a proposé à Monsieur X... de le garder dans sa société avec les mêmes conditions qu'avant ; Monsieur X... lui a répondu qu'il préférait être licencié ce qui lui donnerai plus de temps
Pôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fda
9 octobre 2025
[T] ne perçoit que de faibles sommes de la CAF, il a d'autres rentrées d'argent et préférait les consacrer à des jeux qu'au paiement de son loyer ou indemnité d'occupation.
C7-JEX COMMUN
697eba73cdc6046d4779c892
5 janvier 2026
questionnée sur le maintien de sa demande formulée dans son assignation au titre des frais irrépétibles, la Trésorerie des amendes de la Savoie a indiqué qu'elle n'avait rien à ajouter, et qu'elle préférait
Chambre sociale
69d88ce5cdc6046d47bb2132
9 avril 2026
[Z] qui préférait une rupture amiable du contrat, M. [S] a accepté cette demande et les parties se sont rencontrées à cette fin le 22 février 2023, M.
Jurid. Premier Président
6801dcc52d41c0a3fc6ecb29
16 avril 2025
Si personne ne peut lui donner ses papiers, il préférait autant être ramené auprès de sa famille. Il estime qu'on ne doit pas l'obliger à aller à l'hôpital.
ELOIGNEMENT
DTA_2602698_20260304
4 mars 2026
lors de son audition par les services de police le 27 février 2026, indiqué avoir déposé une demande d’asile en Allemagne, en précisant qu’en cas de décision d’éloignement prise à son encontre, il préférait
Reconduite à la frontière
DTA_2301467_20230322
22 mars 2023
était susceptible de faire l'objet d'une mesure d'éloignement édictée à son encontre, a répondu avoir parfaitement compris la portée des informations qui lui étaient délivrées en précisant qu'elle préférait
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10317
7 mars 2018
Y... ne m'a pratiquement pas adressé la parole durant le séjour et a fait de même avec d'autres clients, il n'était que rarement avec ses clients et préférait faire ses vacances en solitaire, à aucun moment
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10616
9 mai 2018
d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L.3121-1 du code du travail ; 7°) QU'enfin à cet égard, QUE le salarié avait argué plannings à l'appui de ce que l'employeur préférait
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110617
5 novembre 2020
contact ; qu'en l'espèce, il n'était pas discuté qu'I..., mineure, avait indiqué à de nombreuses reprises, y compris devant son psychologue, ne pas souhaiter voir sa grand-mère Mme E..., avec qui elle préférait
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210663
5 octobre 2017
effectuées, alors qu'il refusait dans le même temps toute conciliation préalable avec la défenderesse dans une lettre adressée au greffe du tribunal et datée du 7 octobre 2015, faisant valoir qu'il préférait
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
la défense constitue une valeur fondamentale de toute société démocratique et que les atteintes au secret professionnel doivent être entendues de manière restrictive, d'autre part que l'avocat qui prêterait
6253cabfbd3db21cbdd8bf14
3 juin 2008
B... fatigué, lui avait proposé de venir habiter chez lui, celui ci avait répondu que "pour le moment il préférait rester seul et qu'ils en reparleraient plus tard", que ce témoignage démontre l'existence
6253cb07bd3db21cbdd8cb42
11 septembre 2008
Mme Y... a également proposé, si son mari le préférait, qu'il lui abandonne l'usufruit de ses vignes pendant 9 années, demandant qu'à l'issue des 9 années de bail ou d'abandon en usufruit, M.
6253ca0cbd3db21cbdd89e9a
20 novembre 2007
confrère Maître Z... le dossier d'usage et notamment le titre de propriété avec mention d'un prix de 198 185 €, de sorte qu'aucun manquement ne peut lui être reproché, et qu'en réalité l'appelante préférait
6253ca12bd3db21cbdd89f89
18 septembre 2007
financières qui résultaient, selon ses dires, de fréquentations malencontreuses qui l'auraient amenée à contracter de très importantes dettes, dont on exigeait d'elle un remboursement immédiat, et dont elle préférait
6253ca69bd3db21cbdd8af4b
31 mars 2008
valeur permise ; Si le salarié - en raison de son appel limité - ne demandait par le remboursement de ces retenues indues ; il reste que les retenues pratiquées abusivement par l'employeur - qui préférait
ECLI:FR:CCASS:2015:C100667
10 juin 2015
l'usufruitier est tenu d'entretenir la chose et n'a pas le droit de la laisser dépérir, peu important, lorsqu'il s'agit d'un immeuble, qu'il n'y réside pas ; qu'en affirmant que dans la mesure où Mme Y... préférait
8ème chambre
DTA_2004932_20221230
30 décembre 2022
laquelle il est lui reproché de ne pas avoir obtempéré, il ne lui restait plus qu'à procéder au nettoyage des " passages " mais que, compte tenu du temps qui lui restait pour exécuter cette tâche, elle préférait
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