à 9, des platitudes pour mieux les asséner doctement ; que, surtout, l'inutilité du stage se doublait d'une manoeuvre particulièrement mahonnête envers les clients, généralement des jeunes à la recherche

G..., l'ex compagnon de sa mère, depuis ses treize ans, ce dernier ayant pris l'habitude de lui imposer de se déshabiller, lui caressant le vagin et les fesses, se frottant contre elle et lui léchant le

Pion, Mmes Van Ruymbeke, Nirdé-Dorail, Salomon, conseillers, Mmes Valéry, Pecqueur, Laplume, M.

[I] leur a(vait) indiqué le 7 septembre 2015 qu'il rendrait un avis négatif au juge-commissaire sur la résiliation des contrats", dès lors que le fait que M.

apurement souhaitable avant tout recours, et constitue dès lors une formalité substantielle dont dépend la validité de la procédure subséquente ; que l'inobservation de cette formalité substantielle rend vain

admise pour la partie professionnelle, la fraction de 70 % délaissée à la partie agrément est justifiée ; que la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions prétendument délaissées et effectué la recherche

O... ; qu'en vain M.

Malgré nos recherches actives, aucune autre proposition de poste n'a pu être identifiée en l'état. Nous sommes donc dans l'impossibilité de maintenir votre contrat de travail. ...

du fait de l'initiative du propriétaire du bien ; que pour rejeter la demande de l'exposante au titre de la garantie de livraison, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la SCI Les Fauves « n'a[vait

Les recherches sur l’annuaire sont vaines. Je me suis rapproché des services de la mairie du domicile qui m’ont indiqué ne pas disposer d’éléments permettant de localiser le requis(e).

EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice transformé en procès-verbal de recherches infructueuses le 17 novembre 2025, le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble QUAI DES ARTS, ayant son siège

] pas été le cas » (arrêt, p. 4, antépénultième paragraphe) et que « dans ces conditions, il n'y a[vait] pas eu de grief spécifique » (arrêt, p. 4, pénultième paragraphe), cependant que la sollicitation

l'aubaine, d'autant, a rajouté le chef de l'agence, "qu'il n'y avait pas de sous-traitance pour ces travaux, soit au niveau du personnel ou du matériel" ; qu'il faut souligner, à cet égard, que c'est en vain

du code du travail ; 2°/ que lorsqu'ils sont amenés à se prononcer sur l'applicabilité des règles protectrices des salariés victimes d'accidents du travail, les juges prud'homaux sont tenus de rechercher

procédure civile, il appartenait aux juges du fond de se prononcer sur cette dernière demande, mais en motivant leur décision ; que si la cour d'appel a bien rejeté cette demande reconventionnelle, vainement

A..., notaire liquidateur, le 25 janvier 2016 aux fins de reprendre les opérations de liquidation et partage de la communauté de biens, sans rechercher, comme l'indiquait M.

France en France, dénommée Sunspot à l'époque des faits, Vans GmbH, Vans Inc.

pas condamner le conducteur de l'ensemble agricole à réparer un tiers du préjudice subi par les ayants droit de la victime d conducteur, qui avait heurté l'ensemble autoroutier intermédiaire, sans rechercher

volonté frauduleuse pénalement punissable n'est démontrée puisqu'aussi bien il ressort des instructions du secrétaire général de la Caisse régionale du Crédit Agricole que l'accord de Georges X... a été vainement

qu'il résulte de l'enquête préliminaire visée par le tribunal que Isabelle Y... s'était emparée du stylo Mont-Blanc de Jacques X... et refusait de le rendre, de sorte que Jacques X..., après lui avoir vainement