André, Hirohiti, - Z... Henri, - A...

rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...André

André, DI PISA Rodolfo, H...

André Y..., ayant été prononcée, un mandataire ad hoc a procédé, pour le compte de qui il appartiendra, au licenciement de trois salariés, MM.

André et Claude X... ; que ce dernier a recueilli son père à plusieurs reprises lequel lui a donné procuration sur divers comptes bancaires ; Attendu que Mme Y... et M. André X... ont assigné M.

Denise, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème Chambre, en date du 27 mars 1996, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe d'Andrée B..., épouse A...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 mars 2006), que Mme X..., engagée le 5 décembre 1984, par la Clinique mutualiste Eugène André

Saint-Denis de la Réunion a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 25 août 1985 pour la désignation du conseiller général du premier canton de St André

Robert, 2) Y...André, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen (chambre des appels correctionnels) en date du 11 décembre 1984 qui, dans des poursuites contre Jean Z... du chef

Celle-ci a régulièrement formé appel à l'encontre de la décision susvisée.

Pierre Y..., ès qualités de commissaire au plan, représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Andrée Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 13 juin 2022, par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aude a affecté sa fille au collège André

761-1 du code de justice administrative ; Vu, 2° sous le numéro 350792, le pourvoi, enregistré le 11 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour le CENTRE HOSPITALIER ANDREE

de trois bâtiments collectifs de treize logements chacun sur les parcelles cadastrées AC n°56 et 57 à la Côte-Saint-André.

Jacky X..., a autorisé celui- ci à inscrire une hypothèque provisoire sur l'immeuble pour sûreté de la créance de 100 000 euros dont il se prévaut pour avoir participé à la mise en valeur de celui- ci.

a été engagée par la société André en qualité de répartitrice, selon contrat à durée déterminée du 2 décembre 1985 ; que d'autres contrats à durée déterminée ont suivi celui-ci jusqu'au 7 avril 1989, date

Cambuston 97440 ST ANDRE Représentant : Me François C...

SUR LES DEUX TESTAMENTS EN DATE DU 1ER JANVIER 1959, LEGUANT AU FILS AINE ANDRE DELMAS B...