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7 852 résultats pour « Barbarit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372371cd58014677409d8d

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Lanquetin, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 79 sur 393

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Dépôts des comptes

SOCIETE BARBARIT

SIREN 334981867Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BARBARIT ERIC

SIREN 517410254Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

18/06/2026

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Dépôts des comptes

BARBARIT JEAN-CLAUDE ET ASSOCIES

SIREN 399318294Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

17/05/2026

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Dépôts des comptes

BARBARIT-TEXIER

SIREN 413907205Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

22/04/2026

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Dépôts des comptes

CABINET BARBARIT-SARTEUR

SIREN 331005439Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/03/2026

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CC

civ1

613723aacd5801467740caaf

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723adcd5801467740ccbb

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM.

Source officielle
CC

soc

61372664cd58014677425348

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Ransac, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137266acd58014677425624

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Ransac, Chagny, Bouret, Dupuis, conseillers, Mme Pams-Tatu, M.

Source officielle
CC

soc

6137223ecd580146773fb62f

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb28

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137225ecd580146773fc639

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Kuhnmunch, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbfa

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bèque, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feeab

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd990

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd991

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407620

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chagny, Bouret, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

613722fccd5801467740409b

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Ransac, Chagny, Bouret, conseillers, Mme Pams-Tatu, M.

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc223

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire, rapporteur, MM.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302960_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

relevé d’office tiré du non-lieu à statuer sur la requête de Mme B... qui a perdu son objet dès lors que son bail ayant pris fin, elle n'a pas vocation à réintégrer le logement situé 9 rue du Haut à Barbaise

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102056_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 30 mars 2021, 8 septembre et 2 novembre 2022 et 1er février 2023, Mme B, représentée par Me Barbarin, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine BARBEROT, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94397

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

barreau de PARIS, toque : E1214 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT

Source officielle