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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007619038
29 juillet 1983
CONSIDERANT QU'A LA SUITE D'UNE VERIFICATION DE LA COMPTABILITE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENTS MARSAC" , QUI EXPLOITE AVENUE DES TERNES A PARIS UN MAGASIN DE VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007839393
4 juillet 1994
que le club alpin français, association qui a été reconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'Etat du 31 mars 1882, a pour objet, notamment, la protection de la montagne et la "sauvegarde des beautés
Trib. de Commerce
69f752efcdc6046d477250e6
6 janvier 2026
LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société LE BOUDOIR LINGERIE SARL, Adresse : [Adresse 3], Activité : La vente de lingerie féminine, vêtements féminins, produits de beauté
PROCEDURE COLLECTIVE
69eb41d3cdc6046d475d192d
22 avril 2026
LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 002878 DEFENDEUR : Mme [R] [J] [Adresse 1] Coiffure, produits de beauté
comm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00259
20 février 2007
pris en ses trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 octobre 2004), que la société Lever Fabergé France (la société) fabrique et commercialise des produits d'hygiène et de beauté
soc
6079b2089ba5988459c555e5
21 novembre 1973
1134, 1146, 1152, 1228 ET 1229 DU CODE CIVIL, 5, 6, 7 DU DECRET 51 190 DU 16 FEVRIER 1951, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CLUB DE BEAUTE
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a88f6ccdc6046d4785e247
7 janvier 2026
[Adresse 2] Non comparante Copie exécutoire délivrée le 07/01/2026 à Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER LES FAITS Madame [I] [V] est gérante d'une société QTLM qui est un institut de beauté
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb6162cdc6046d4796354b
22 janvier 2026
FAITS ET PROCEDURE Pour les besoins de son activité, l'EURL UN CŒUR INSTANT, sis, [Adresse 9], a contracté un prêt bancaire, lequel a été garanti par un nantissement du fonds de commerce d'institut de beauté
69b072becdc6046d4730c952
2 avril 2025
BENEFICE D'UN ENTREPRENEUR INDIVIDUEL DEBITEUR : Madame [V] [Q] [M] [H] - [K] [V] [Q] [Adresse 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 326 642 659 Activité : soins esthétiques vente de produits de beauté
2è chambre
69e79ee1cdc6046d47070ed6
15 avril 2025
Achat, vente, négoce de tous articles de bazar, accessoires pour la maison, pour l'hygiène et la beauté, jouets, gadgets, maroquinerie.
69e7a023cdc6046d4707251e
liquidation judiciaire : SAS E'MISS [Adresse 2] [Localité 1] Laquelle entreprise était immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 907605562 et exerce l'activité de soins, esthétique, institut de beauté
69c3ec16cdc6046d47e87a61
15 octobre 2025
JUGES M., [X], [J] M., [H], [P] ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER N° ROLE 2025 006267 DEFENDEUR : MME, [N], [T], [Adresse 1], [Localité 1] Prestation de bien être et de beauté
Référés
68643afb0bb2f8a66ca646df
1 juillet 2025
Par acte du 20 décembre 2010, Mme [E] a cédé le fonds de commerce, avec le droit au bail, à la société T Beauté, laquelle a par la suite cédé le fonds à la société Institut Perles et Bien Être suivant
1ere Chambre sect.Civile
6538b42e7ffc2c8318ee01c3
24 octobre 2023
[S], exerçant anciennement sous l'enseigne Gossip Beauté, reçue le 24 janvier 2023 à l'encontre du jugement rendu le 13 décembre 2022 par le tribunal de commerce de Reims auquel il sera renvoyé pour son
3e Section - 3e Chambre
DTA_2502398_20250708
8 juillet 2025
A, qui réside de façon continue sur le territoire français depuis au moins septembre 2017, d'une part, a travaillé comme employé polyvalent dans un salon de beauté orléanais de janvier 2020 à octobre 2023
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601649_20260407
7 avril 2026
Souteyrand, vice-président ; - les observations de Me Joseph substituant Me Beautès pour le requérant et de Mme B... pour la préfète de l’Hérault.
5ème Chambre
DTA_2310903_20260401
1 avril 2026
D..., représenté par Me Beautes, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler la décision du 9 juin 2023 par laquelle le ministre de l’intérieur
MSS 1ère chambre GRONDIN Thibault
DTA_2301902_20250124
24 janvier 2025
En l'espèce, il est constant que Mme B a repris une activité non salariée de soins de beauté à compter du 1er octobre 2018, qu'elle a bénéficié de l'aide à la création ou à la reprise d'entreprise, et
3e Section - 1re Chambre
DTA_2212886_20221004
4 octobre 2022
En août 2020, Mme B et son compagnon ont décidé de fonder ensemble leur société ayant pour activité la gestion de salons de beauté.
cr
édure suivie pour viols et vols avec port d'armec/Jean-Claude X
6137253dcd5801467741c218
21 août 1991
l'interpellation de X..., procédé le 24 septembre 1985, dans un local dont il avait la d disposition, à une perquisition qui a permis la découverte d'une cagoule fabriquée avec un bas et des produits de beauté
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