CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 2
67061e5cfde28ee420711382
8 octobre 2024
[K] [Y] [A], sur la période du 16 janvier 2008 au 31 décembre 2008, a émis des chèques pour un montant total de 48 976,05 euros et que ces chèques ont été libellés pour partie au profit du magasin Lapeyre
Quatrième Chambre
6696413bf5112d8edd057deb
11 juillet 2024
donnaient acte au gérant de la société de la levée de réserves concernant les murs de la salle de bain ; le 13 mai celui-ci les informait avoir reçu le dernier store pour la cage d’escalier et les portes Lapeyre
CHAMBRE SOCIALE
6864c3a29b52144d0e7165cd
1 juillet 2025
Localité 7] de nationalité française domicilié : [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Patrick THEROND-LAPEYRE
Chambre sociale
60330f985114ce81a51d5807
5 octobre 2017
En effet, faute de devis détaillé et de précision sur la consistance des prestations réalisées, la seule facture de la SARL LAPEYRE Jean & Fils du 06 octobre 2011, produite par Monsieur [K] [J] et relative
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00520
25 mars 2015
étapes de la procédure depuis l'accident du 19 mars ; Que le procès-verbal de réunion du Comité d'entreprise rend compte des recherches effectuées et des réponses négatives de 20 sociétés du groupe LAPEYRE
Chambre 1-1
69f1a42acdc6046d47eead40
28 avril 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2026, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1107JUD003127419
7 novembre 2024
1972     IK-5 Krasnoyarsk Region 10/08/2009 - at least until the date of introduction of the application before the Court   20,000     45911/19 22/08/2019 Mikhail Petrovich LAPEYEV
1ère chambre civile
69d5eb65cdc6046d477bcae1
7 avril 2026
[E] et Mme [Z] versent aux débats le bulletin de passage aux urgences de l'hôpital Lapeyronie à [Localité 1] en date du 20 novembre 2020 de leur fils, les divers certificats médicaux (initial de lésion
2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e7
3 juillet 2025
procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance de référé et au fond qui comprendront également les honoraires de Monsieur [V] [A] taxés à la somme de 3 554,40 euros TTC et la facture de la Scp Lapotre-Iglesias
Pôle 5 - Chambre 8
686611dc957d68b57534e346
Localité 2] Représentés par Me Corinne HAREL, avocate au barreau de PARIS, toque : C1103, Assistés de Me Valérie LATAPY, avocate au barreau de PARIS, toque : B0407 substituant Me Anne-Sophie LAPIERRE
6809c9401f1ed98b447f43be
23 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Avril 2025.
1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba25
21 octobre 2025
Madame [X] [S] en sa qualité d'ayant-droit de Mme [C] [S] née le 21 Janvier 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] ayant tous les deux pour avocat Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cdd
27 mars 2014
Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par et assistée de : Me Dominique ROCHMANN LOCHEN de la SCP ROCHMANN-LOCHEN LUCAIOLI-LAPERLE
CJUE
ECLI:EU:C:2023:213
16 mars 2023
besluit van de Europese Commissie waarin is geoordeeld dat Tecfidera niet onder dezelfde algemene vergunning voor het in de handel brengen viel als Fumaderm – Eerder toegelaten combinatiegeneesmiddel – Latere
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01186
20 octobre 2021
juridiction le 27 septembre 2012 pour réclamer un rappel de prime de treizième mois, sur le fondement de l'égalité de traitement, en se comparant à des salariés affectés sur le site du centre hospitalier Lapeyronie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100344
18 mars 2021
F... médecin urgentiste à l'hôpital Lapeyronie à Montpellier, attestait de la nécessité d'une hospitalisation complète de l'intéressée suite à une tentative de suicide par intoxication médicamenteuse volontaire
ECLI:FR:CCASS:2021:C110381
K... médecin généraliste au CHU Lapeyronie de Montpellier, attestait de la nécessité d'une hospitalisation complète de l'intéressée suite à « une agitation psychomotrice au domicile depuis plusieurs jours
1re chambre sociale
697b0731cdc6046d4711e5b9
28 janvier 2026
Il est transporté aux urgences psychiatriques de Lapeyronie.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdd478ea4cb24afc3911f93
21 septembre 2018
Toutefois cette affirmation est en totale contradiction avec les termes clairs de lalettre de licenciement, qui désigne expressément J...
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008260959
14 juin 2006
ligne à deux circuits à 225 000 volts Ormes-Vézilly et Soissons-Notre-Dame-Vézilly sur le territoire des communes de Vézilly, Villers-Agron-Aiguizy (département de l'Aisne), Aougny, Bouleuse, Germiny, Lagery
Page 79 sur 81
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.