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1 607 résultats pour « Lapeyrère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 2

67061e5cfde28ee420711382

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[K] [Y] [A], sur la période du 16 janvier 2008 au 31 décembre 2008, a émis des chèques pour un montant total de 48 976,05 euros et que ces chèques ont été libellés pour partie au profit du magasin Lapeyre

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6696413bf5112d8edd057deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

donnaient acte au gérant de la société de la levée de réserves concernant les murs de la salle de bain ; le 13 mai celui-ci les informait avoir reçu le dernier store pour la cage d’escalier et les portes Lapeyre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a29b52144d0e7165cd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 7] de nationalité française domicilié : [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Patrick THEROND-LAPEYRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

60330f985114ce81a51d5807

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

En effet, faute de devis détaillé et de précision sur la consistance des prestations réalisées, la seule facture de la SARL LAPEYRE Jean & Fils du 06 octobre 2011, produite par Monsieur [K] [J] et relative

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00520

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

étapes de la procédure depuis l'accident du 19 mars ; Que le procès-verbal de réunion du Comité d'entreprise rend compte des recherches effectuées et des réponses négatives de 20 sociétés du groupe LAPEYRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a42acdc6046d47eead40

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2026, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1107JUD003127419

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

1972     IK-5 Krasnoyarsk Region 10/08/2009 - at least until the date of introduction of the application before the Court   20,000     45911/19 22/08/2019 Mikhail Petrovich LAPEYEV

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69d5eb65cdc6046d477bcae1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[E] et Mme [Z] versent aux débats le bulletin de passage aux urgences de l'hôpital Lapeyronie à [Localité 1] en date du 20 novembre 2020 de leur fils, les divers certificats médicaux (initial de lésion

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68676a34ae73470041cef8e7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance de référé et au fond qui comprendront également les honoraires de Monsieur [V] [A] taxés à la somme de 3 554,40 euros TTC et la facture de la Scp Lapotre-Iglesias

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686611dc957d68b57534e346

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 2] Représentés par Me Corinne HAREL, avocate au barreau de PARIS, toque : C1103, Assistés de Me Valérie LATAPY, avocate au barreau de PARIS, toque : B0407 substituant Me Anne-Sophie LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9401f1ed98b447f43be

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Avril 2025.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba25

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Madame [X] [S] en sa qualité d'ayant-droit de Mme [C] [S] née le 21 Janvier 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] ayant tous les deux pour avocat Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d54c25a97f0381f4cdd

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par et assistée de : Me Dominique ROCHMANN LOCHEN de la SCP ROCHMANN-LOCHEN LUCAIOLI-LAPERLE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2023:213

CJUE

16 mars 2023

16 mars 2023

besluit van de Europese Commissie waarin is geoordeeld dat Tecfidera niet onder dezelfde algemene vergunning voor het in de handel brengen viel als Fumaderm – Eerder toegelaten combinatiegeneesmiddel – Latere

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01186

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

juridiction le 27 septembre 2012 pour réclamer un rappel de prime de treizième mois, sur le fondement de l'égalité de traitement, en se comparant à des salariés affectés sur le site du centre hospitalier Lapeyronie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100344

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

F... médecin urgentiste à l'hôpital Lapeyronie à Montpellier, attestait de la nécessité d'une hospitalisation complète de l'intéressée suite à une tentative de suicide par intoxication médicamenteuse volontaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110381

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

K... médecin généraliste au CHU Lapeyronie de Montpellier, attestait de la nécessité d'une hospitalisation complète de l'intéressée suite à « une agitation psychomotrice au domicile depuis plusieurs jours

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b0731cdc6046d4711e5b9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Il est transporté aux urgences psychiatriques de Lapeyronie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Toutefois cette affirmation est en totale contradiction avec les termes clairs de lalettre de licenciement, qui désigne expressément J...

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008260959

Admin. suprême

14 juin 2006

14 juin 2006

ligne à deux circuits à 225 000 volts Ormes-Vézilly et Soissons-Notre-Dame-Vézilly sur le territoire des communes de Vézilly, Villers-Agron-Aiguizy (département de l'Aisne), Aougny, Bouleuse, Germiny, Lagery

Source officielle

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