sociales ayant le même objet applicables localement. " ; 23° L' article R. 2143-15 est supprimé ; 24° A l'article R. 2151-13, les mots : " au sens de la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article Annexe I

—

Lutterbach Voellerdingen Section 07 parcelle 0033 en partie Maison forestière de Schoenbourg Schoenbourg Section 01 parcelle 1 en partie Maison forestière du Haut Barr Saverne Section 25 parcelle 19 en partie Maison forestière de Kirchberg La Petite

Article Annexe I

—

Klevener de Heiligenstein B 75 ALSACE GRAND CRU + nom de lieudit autre que Altenberg de Bergheim, Brand, Gloeckelberg, Kaefferkopf assemblage des cépages, Kanzlerberg, Kessler, Kitterlé, Mandelberg, Rangen, Bruderthal, Wiebelsberg (cépages muscat à petits

Article 221-II-2/19

—

Des manches peuvent être utilisées à cet effet dans les petits espaces à cargaison et dans de petites zones de grands espaces à cargaison, à la discrétion de l'Administration.

Article Annexe II

—

FAYT BEURRE CANELIA PETIT FAYT BEURRE 7 392 6 615 5 859 5 126 4 417 3 729 3 064 2 424 38 626 FR000000000000222 OMYA SAS - usine d'Omey OMYA SAS - usine d'Omey 20 245 18 118 16 048 14 041 12 096 10 213 8 392

Article Annexe I

—

2017 SIP de Saint-Leu-la-Forêt CDI de Saint-Leu-la-Forêt Trésorerie de Saint-Leu-Franconville 1er juillet 2014 971 - Guadeloupe SIP de Nord Basse-Terre CDI de Basse-Terre Nord Trésorerie de Sainte-Rose Trésorerie de Baie-Mahaut-Petit-Bourg

Article Annexe I (suite)

—

portes de l'Eure 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Seine-Maritime Bibliothèque municipale de Dieppe 2 Bibliothèque municipale du Grand-Quevilly 1 Bibliothèque municipale du Havre 4 Bibliothèque municipale du Petit-Quevilly

Article 227-2.09

—

numJO=0&dateJO=20141224&numTexte=15&pageDebut=21829&pageFin=21836 Les angles de la figure ci-dessus sont définis comme suit : -Ө 0 est l'angle d'inclinaison dû à un vent continu ; -Ө 1 est égal à 20° ; -Ө 2 est le plus petit des angles Ө f, Ө c ou 50

Article Annexe III

—

La dimension du plus petit axe de cette aire est égale à 1,5 fois la plus grande dimension hors tout de l'hélicoptère de référence.

Article 229-II-1.10

—

Les petits puisards établis dans les doubles-fonds pour l'assèchement des cales ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire.

Article Annexe IV

—

La variation critique est la plus petite des valeurs suivantes : - la moitié de la valeur absolue de l'EMT dans la zone supérieure de l'étendue du volume mesuré, - la valeur absolue de l'EMT applicable à la quantité correspondant à une minute au débit

Article Annexe II

—

13,00 Béarn R 13,50 Rs 13,50 B 13,50 Irouléguy R 170 10,50 13,50 Rs 170 11,00 14,00 B 170 11,00 14,00 Jurançon B 221 13 (11 acquis) Pacherenc du Vic Bilh B Arrufiac, courbu et sauvignon 218 Petit

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

Total prestations de soins (L02 + L04 + L14) 16 Officines pharmaceutiques (médicaments) 17 Distributeurs d'autres biens médicaux (L18 + L19 + L20) 18 1. optique 19 2. prothèses (sauf dentaires), orthèses, VHP (9) 20 3. petit

LEGIARTI000047511824

—

Exceptés ceux entrant en petite et moyenne sections de maternelle, tous les nouveaux élèves sont soumis à un test de positionnement.

Article L511-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 36

Code monétaire et financier

fait l'objet d'une certification par un commissaire aux comptes ou qui ont désigné volontairement un commissaire aux comptes et qui consentent, à titre accessoire à leur activité principale, des prêts à moins de trois ans à des microentreprises, des petites

Article Annexe

—

Tumeur maligne des bronches et du poumon : - cancer bronchique à petites cellules : 60 à 99 % - cancer bronchique non à petites cellules : - cicatrice pariétale isolée sans conséquences fonctionnelles : 0 % - en cas de séquelles pleurales isolées : 0

Article TABLEAU A

—

Forgeron de petites pièces (canons, platines). Foulonnier. Fourrages (Marchand de) par bateaux, charrettes ou voitures. Frangier (Marchand). Galonnier (Marchand). Gantier (Marchand) Glaces (Marchand de) Glacier.

Article 221-II-2/10

—

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

LEGIARTI000021809793

—

Cette petite région est donc consacrée depuis la plus lointaine histoire au pâturage. 6.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

du pouce C8 - D1 Cubital Interosseux C8 - D1 Cubital Muscles hypothénariens C8 - D1 Cubital Muscles abdominaux D5 à D12 Psoasiliaque D12 à L3 Plexus lombaire Grand fessier L4 à S1 Plexus sacré Moyen et petit

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