Michel, - FASSI Patrice, - BERNARD Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, du 2 décembre 1995, qui, pour vols avec arme, tentative de vol avec arme, violences avec arme, association de

Paris, partie civile ; "aux motifs qu'à compter du 28 janvier 1993, Jean-René X... a fait appel à la société France Nord Nettoyage pour assurer l'entretien de l'établissement situé 5 place Saint-Michel

X... qui se trouvait en arrêt de travail pour longue maladie depuis le 8 janvier 1991 et payé les cotisations correspondantes ; que Michel X... étant décédé le 17 août 1992 avant d'avoir souscrit le

Michel YQ... et de Mme Sylviane YP..., demeurant ensemble à Cergy (Val-d'Oise), ..., 17 / de M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel

à payer à la SAS CR&CG CONSULT la somme de 8.000,00 € au titre de la résistance abusive, Débouter la SAS MICSYL de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner la SAS MICSYL à verser à

#Michel Advernier proti Evropska komisija.#Zadeva C-211/80.

#Michel Jamet contro Commissione europea.#Causa C-37/71.

#Michel Jamet mod Europa-Kommissionen.#Sag C-37/71-REVI.

#Michèle Mommer contra Parlamento Europeo.#Asunto T-162/89.

#Fotini Michael-Chiou gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-46/93.

#Michelle Huet protiv Europski revizorski sud.#Predmet T-8/93.

#Michele Giubilini contre Commission des Communautés européennes.#Irrecevabilité.#Affaire 289/87.

du Garde des Sceaux, ministre de la Justice, par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 11 mars 1999, qui a condamné Michel

Michel X..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., 2 ) de M.

usage de faux au préjudice d'une mutuelle (la MFTEL) et, en répression, l'a condamné à une peine d'emprisonnement avec sursis de six mois ; "aux motifs que, par lettre d'embauche du 4 décembre 1992, Michel

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt n° 137 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé