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1 686 résultats pour « Palloux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111JUD002816895

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Le requérant est représenté par M e Wilma Viscardini Donà, avocate au barreau de Padoue. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1202DEC002068092

Admin. suprême

2 décembre 1994

2 décembre 1994

Damaskini Panou,   62. Dafni Hatziloxandra, 63. Chrisi Hatziloxandra, 64. Olymbia Mylonaki, 65. Theogeni Hatziloxandra, 66. Alexandra Hatzargyrou, 67. Nikolas Paspatis, 68.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

européennes avec des sommets de plus de 3 000 mètres, la dérive des icebergs, le spectacle son et lumière des pans de glace qui se détachent, et la faune ( observation des pétrels géants, des manchots papou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

européennes avec des sommets de plus de 3 000 mètres, la dérive des icebergs, le spectacle son et lumière des pans de glace qui se détachent, et la faune ( observation des pétrels géants, des manchots papou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffc

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

européennes avec des sommets de plus de 3 000 mètres, la dérive des icebergs, le spectacle son et lumière des pans de glace qui se détachent, et la faune (observation des pétrels géants, des manchots papou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efe8a8c07170de10e47a28

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

balades ou de la pêche car [Y] n’est plus en capacité d’avoir des activités mouvementées car sa respiration lui fait défaut (toux le forçant de plus en plus à arrêter ce qu’il fait, lèvres bleues, pâleur

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c07c0f38137e6792b3c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N] n'était pas dans son état habituel (pâleur, apathie...) et lui a dit se sentir épuisé. Elle indique savoir qu'il avait eu dans la matinée des difficultés relationnelles avec un collègue.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03251_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

La même expertise a retenu un préjudice esthétique temporaire de 45 jours à raison de la pâleur causée par l'hémorragie, de la distension de l'abdomen, d'une ascite et des différents dispositifs médicaux

Source officielle
CA

2e Chambre

616258f2a2370d151415abef

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

C'est dans ces conditions qu'ont été créées : - A Anvers, la société ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION dite ELITE EUROPE NV ayant pour associés à parts égales la société ELITE PALOUME FORWARDERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Il a été négligent en ne se portant pas auprès de l'enfant dont il avait noté la pâleur extrême et en ne demandant pas si une numération globulaire, possible dans la Clinique, avait été pratiquée.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02260_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

La société BFP, qui exerce une activité de boulangerie-pâtisserie sous l'enseigne Moulin de Païou, a également demandé au préfet du Puy-de-Dôme, par un courrier du 14 février 2022, reçu le 16 février suivant

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02280_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A la suite de cette intervention, Mme D..., qui a fait un malaise avec pâleur et perte de conscience, a été prise en charge par l’équipe de réanimation du CHU de Caen Normandie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

MORETTI 07/05/1969 Morlupo Carlo MOSETTI 01/09/1937 Subiaco   Augusto MUZI 15/03/1942 Pisoniano Francesco NARDONI 11/12/1953 Arsoli Duilio PAIALUNGA 10/05/1942 Guidonia Montecelio Massimiliano PALONE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

STRUSI 01/09/1959 Bari italien   Antonio MARCOVECCHIO 16/01/1956 Agnone italien   Giuseppe Vincenzo DELEONARDIS 29/07/1967 Putignano italien   Raffaele GEMMATO MOLLICHELLA 05/07/1965 Palo

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-179902

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

2015 01/10/2015 3840/05 NÉMETH LAJOS 21/10/2008 21/01/2009 30211/05 NÉMETH LÁSZLÓ 09/12/2008 09/03/2009 52724/99+ NYÍRŐ ET TAKÁCS 21/10/2003 11/11/2003 15481/05 ORAVECZ 27/10/2009 27/01/2010 44726/04 PALLOS

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1165f178dc2492b0fab0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

novembre 2018, un salarié en difficulté l'a interpellée et lui a demandé de l'aide pour récupérer une grosse caisse de pommes de terre qu'il tenait à bout de bras alors qu'il était en hauteur sur un Palox

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00840_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Palus-Carrer, substituant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00304

Cassation

26 mars 2013

26 mars 2013

responsables du goût de moisi ; que ces recommandations consistaient notamment en la non introduction dans les chais de tout bois traités à l'aide de produits chlorés, (charpente, lambris, palettes, casiers, palox

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106103_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Palus-Carrer, représentant la société Cargo. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c24

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

plaidant Me Colin LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L299, substitué par Me Laïla FAOUZI, avocat au barreau de PARIS BPCE MUTUELLE 7 rue Léon Patoux

Source officielle