E... revenait lui-même de la plage ; le préjudice subi par la victime ne correspond pas aux indemnités versées par l’assureur.

afférant à un « bruit à l'intérieur de l'habitacle dans l'appui tête arrière droit », « plastique sous capot qui se détache » à savoir un affaissement du capitonnage latéral intérieur, « corde de la plage

du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 1], pris en la personne de son syndic en exercice la SARL CITYA FREJUS (AGENCE IMMOBILIERE INTERNATIONALE A2I – CITYA FREJUS PLAGE

artificielles du Mourillon situées sur le territoire de la ville de Toulon, dispose que "l'anse Est des plages artificielles du Mourillon est utilisée pour le nautisme léger.

Vincent U..., demeurant ..., à Six Fours les Plages (Var), 22°) M. René V..., demeurant cité Max Barel, à La SeynesurMer (Var), 23°) M.

L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 8 avril 2025 par laquelle le maire de Grimaud a accordé un permis de construire à titre précaire/saisonnier à la société PG Plage

d'une part, d'annuler la procédure lancée par la Métropole de Nice Côte-d'Azur (MNCA) en vue de la passation du contrat de délégation de service public portant sur la sous-concession des lots de la plage

Philippe Y..., demeurant 2, place Augias, 83140 Six Fours les Plages, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit de Mme Hélène X..., épouse

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Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.

The parties eventually failed to agree on terms for the plea bargain (see below).

-B... étaient titulaires, au moment des faits, d’une autorisation d’occuper le domaine public sur la plage de Marinella, située à plus de 15 km de la plage du Ricanto où a été constatée l’infraction hors

exercice ; la SA MARCELLESI demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 15 avril 2004 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille, à la demande de l'association pour le libre accès aux plages

A, comme prévenu d'une contravention de grande voirie pour avoir procédé à des extractions de sable sur la plage de Blonville-sur-Mer au droit de sa propriété.