Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 848 résultats pour « Ténier »
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EXTRAIT
Article Annexe V
SEQUENCE 3 MISES EN SITUATION D'INTERVENTION 6 h 00 Thème Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Mise en application globale des acquis opérationnels dans le cadre de l'intervention de l'équipe de sécurité Contenu
Article Annexe (suite)
Il faut tenir compte de la guérison possible par fulguration endocavitaire de certains troubles du rythme cardiaque supraventriculaires comme certains Bouveret. III.3.1.
Article 1
-Prise en considération du handicap Les exercices des épreuves hors et en circulation, tels que décrits aux articles 1er à 3 et à l'annexe I du présent arrêté, pourront être adaptés, notamment dans leur durée, pour tenir compte des éventuelles difficultés
Article 7
-A l'expiration de chaque année civile, les employeurs relevant du V de l'article 8 du décret n° 2016-1567 du 21 novembre 2016 susvisé doivent procéder à une régularisation pour tenir compte de l'ensemble des rémunérations payées à chaque agent telles
Article Annexe III
La répartition des semaines de PFMP et le choix des dates de ces différentes périodes sont laissés à l'initiative des établissements en concertation avec le milieu professionnel pour tenir compte des contraintes locales.
Article Annexe III
Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.
Article Annexe X
Les modalités d'administration Il est important d'évoquer avec le patient dès l'entretien initial le schéma thérapeutique, les règles de prise de ces traitements et la conduite à tenir en cas d'oubli, notamment en cas d'initiation de traitement. 3.
Article Annexe IV
. - Tenir compte des prescriptions du Plan Particulier de Sécurité (P.P.S.P.S.) au niveau de l'exécution (au sens du décret du 15 11 2001). - Identifier et repérer dans les ressources données : - les procédures normatives (NF C 15 100) qui permettent
Article ANNEXE I
Pour tenir compte, conventionnellement, du volume de jus contenu dans les 40 grammes de râpure et pour le compléter à 200 centimètres cubes, il est ajouté un volume de 165 centimètres cubes d'une solution titrant 4,6 grammes de sulfate d'aluminium octodécahydraté
LEGIARTI000043775162
La réunion pouvant se tenir par audio ou visio conférence avec un partage de document par projection.
Article 26
L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale assure la notification et le versement des contributions encaissées à l'organisme mentionné au premier alinéa de l'article L. 5427-1 du code du travail, sans tenir compte de la part de la réduction
Article Annexe III
Catégories CE1 et CE2 Un local est de catégorie CE2 s'il est muni d'un système de refroidissement et si l'une des conditions suivantes est respectée : Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités
Article Annexe V
Il peut être adapté par chaque assemblée plénière pour tenir compte de spécificités locales ou pour améliorer la concertation interne, conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article R. 212-32 du code de l'organisation judiciaire.
Article L38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54
tarifaires, notamment ne pas pratiquer des tarifs excessifs ou d'éviction sur le marché en cause et pratiquer des tarifs reflétant les coûts correspondants ; 5° Isoler sur le plan comptable certaines activités en matière d'interconnexion ou d'accès, ou tenir
Article A421-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92
l'immatriculation du véhicule ou les éléments de son identification ; -si possible, le nom du conducteur ; -l'identité des victimes et de leurs ayants droit ainsi que : -la quittance signée par les bénéficiaires des indemnités ou tout acte pouvant en tenir
Article L162-14-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 80
obligations auxquelles sont soumis les professionnels ou les centres de santé qui bénéficient de ces aides peuvent être adaptées par les agences régionales de santé après consultation des organisations représentatives des professionnels de santé pour tenir
Article L333-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72
Le cas échéant, la région fixe et justifie par délibération le périmètre d'étude modifié pour tenir compte de l'avis motivé de l'Etat.
Article L5210-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13
Toutefois, il peut être dérogé à ce seuil démographique par le représentant de l'Etat dans le département pour tenir compte des caractéristiques de certains espaces, en prenant en compte des particularités de la géographie physique, le nombre de communes
Article L621-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 87
Il désigne l'officier de police judiciaire chargé d'assister à ces opérations et de le tenir informé de leur déroulement.
Article Annexe III à l'article D353-200
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89
Le bailleur s'engage à tenir à la disposition des locataires dans les lieux ou des candidats locataires les notices d'information relatives à l'aide personnalisée au logement. Article 6.
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