d'énergie électrique de secours conforme aux dispositions du paragraphe 6, à moins que, dans le cas des navires neufs des classes C et D d'une longueur inférieure à 24 mètres, un système de batterie indépendant convenablement placé ne soit prévu pour cet appareil

Article 223 a-II-2/21

—

le matériel radioélectrique du navire, - locaux de lutte contre l'incendie, postes de commande du matériel d'incendie et postes de détection d'incendie, - poste de commande de l'appareil propulsif, lorsqu'il est situé hors du local affecté à cet appareil

Article Annexe 2

—

Alimentation et surveillance de chaudières et calorifères jusqu'à cinq appareils (à l'exception de travaux effectués par les chauffeurs de haute et basse pression). 2e 3/4 de taux.

LEGIARTI000049858108

—

-appareil respiratoire ; -appareil circulatoire ; -système ostéo-musculaire ; -système nerveux ; -système uro-génital. -tissus nerveux ; -tissus intestinaux ; -tissus sanguins ; -tissus osseux.

LEGIARTI000049858145

—

- appareil respiratoire ; - appareil circulatoire ; - système ostéo-musculaire ; - système nerveux ; - système uro-génital. - tissus nerveux ; - tissus intestinaux ; - tissus sanguins ; - tissus osseux.

Article Annexe 1

—

fusion thermonucléaire par confinement inertiel lorsque ces études et recherches bénéficient de façon directe ou indirecte d'une aide ou d'un financement publics Article 2, alinéa 2 du décret n° 80-247 du 3 avril 1980 Autorisation relative aux appareils

Article 221-II-2/8

—

les postes de sécurité situés hors des locaux de machines, il faut prendre toutes les mesures possibles pour garantir la permanence de la ventilation et de la visibilité ainsi que l'absence de fumée, de façon qu'en cas d'incendie, les machines et appareils

Article 233-5.07

—

Appareil à gouverner - Pilotage 4.

Article Annexe 215-1.A.1

—

. - Définition de la mesure a) Eclairage général moyen des locaux : Les mesures d'éclairement seront faites à 0,80 m du sol aux points suivants : - à l'aplomb de chaque appareil d'éclairage ; On fera ensuite la moyenne arithmétique de ces mesures pour

Article 23

—

périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine et le dépannage et la remise en fonctionnement normal des appareils

Article 229-III.10

—

Si l'opération est possible, les embarcations doivent être amenées à la mer au moins une fois tous les quatre mois et, à cette occasion, il faut procéder à des vérifications pour s'assurer que tous les appareils et dispositifs sont fiables, que les embarcations

Article 1

—

1962 susvisé, les chefs d'établissement sont autorisés à utiliser, pour l'anesthésie électrique précédant l'abattage des animaux, l'appareil construit par la Société Etima, 9, rue Souchet, 61270 Aube, sous l'appellation Etim, à condition que cet appareil

Article EL 16

—

dispositions prévues à l'article EL 10, les canalisations d'alimentation en énergie des installations de sécurité répondent aux dispositions suivantes : a) Depuis la source de sécurité ou du tableau principal tel que défini à l'article EL 14 jusqu'aux appareils

Article 226-3.06

—

Il doit être possible de commander l'appareil propulsif au niveau de cet appareil, même en cas de défaillance d'une partie quelconque du dispositif de commande à distance. 1.7.

Article Annexe 1

—

anti-arrachement ; ☐ Balises / Dispositif de sécurité mobile pour les déplacements du débitant ; ☐ Barreaux ; ☐ Bornes anti-bélier ; ☐ Système de vidéosurveillance / ou partie du système de vidéosurveillance (en cas de remplacement ou d’ajout) ; ☐ Appareil

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

dispositions de transposition de la directive 73/23/CEE du Conseil du 19 février 1973 modifiée concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension : a) Appareils

Article R322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

. – Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux engins de déplacement personnel motorisés et aux véhicules ou appareils agricoles remorqués dont le poids total en charge est inférieur à 1,5 tonne.

Article Annexe I (suite)

—

-fiches de débit. - modes de débit. - matière d'œuvre. - la ou les machines et appareils en état de marche.

Article 230-1.03

—

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

Autres circuits d'huile (arbres à cames, culbuteurs, etc.) 1° Pressions : - entrée appareil B X arrêt automatique (sauf justification) 2

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