Codes de loi français

Article Annexe V

Transmission et diffusion des informations relatives aux contrôles techniques effectués 5.1.

Article Annexe 3

L'insert est habillé d'une hotte réalisée conformément aux règles de l'art et équipée de grilles de diffusion d'air chaud et de ventilation.

Article ANNEXE I

-Des exigences supplémentaires relatives à la coordination entre les autorités de la défense et les services de la circulation aérienne sont établies par l'article 3 ter du règlement d'exécution (UE) 2017/373 susvisé. 5) Diffusions du service automatique

Article Annexe A

Chapitre II Objectifs : isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et clients.

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

fonds destiné au financement du dispositif. 18° Elle assure, en liaison avec l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, la continuité de la réception par les téléspectateurs des services de télévision autorisés pour une diffusion

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

-Les modalités d'exécution, par dépôt ou par diffusion, des obligations de publicité et d'information édictées par le présent code au titre de la transparence des marchés financiers et dans le cadre des opérations d'offres au public de titres financiers

Article L464-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 98

L'Autorité de la concurrence peut ordonner la publication, la diffusion ou l'affichage de sa décision ou d'un extrait de celle-ci selon les modalités qu'elle précise.

Article L766-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

" Les obligations auxquelles sont assujettis les détenteurs de moyens de publication et de diffusion sont fixées dans un code d'alerte défini par arrêté du haut-commissaire. " 17° A l'article L. 741-1, les mots : " dans chaque département, dans chaque

Article 125

ANTS 359 800 000 Taxe pour la gestion des certificats d'immatriculation des véhicules ANTS 43 400 000 Taxe sur les titres de séjour et de voyage électroniques ANTS 21 000 000 Contribution sur la cession à un service de télévision des droits de diffusion

LEGIARTI000028243631

II-2/9 Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) B + D A.1/3.28 Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) Règ. II-2/7 Règ.

LEGIARTI000050799915

Pour les employeurs et les salariés intermittents relevant des professions du cinéma, de l’audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, les taux de contributions spécifiques sont fixés par les annexes VIII et X au règlement général annexé. §2 – Modulation

Article 4

parties de l'installation qui présentent un risque de contamination et qui communiquent entre elles, ou qui sont susceptibles de se trouver mises en communication, permettront l'établissement d'une cascade de dépressions suffisante pour prévenir la diffusion

Article GH 3

de la commission de sécurité ; -évacuation : action visant à permettre aux occupants de quitter un compartiment où est localisé un incendie ou tout autre événement pouvant porter atteinte à leur sécurité ; -évacuation de première phase : en cas de diffusion

Article Annexe I

Ainsi, la division traditionnelle du travail comptable cède-t-elle progressivement la place à une nouvelle organisation fondée sur la responsabilité de l'employé à toutes les étapes du traitement de l'information, de la saisie à la diffusion.

Article 2

le compte de tiers ; n° 97-01 relatif à la modification du règlement n° 88-02 concernant l'information à publier lors des franchissements de seuils de participation dans le capital d'une société cotée ; n° 97-02 relatif à l'établissement et à la diffusion

Article 4

parties de l'installation qui présentent un risque de contamination et qui communiquent entre elles, ou qui sont susceptibles de se trouver mises en communication, permettront l'établissement d'une cascade de dépressions suffisante pour prévenir la diffusion

Article 8

navigant de la marine marchande, des marins-pêcheurs, des ouvriers dockers ainsi que des artistes du spectacle, des ouvriers et techniciens de l'édition d'enregistrement sonore, de la production cinématographique et audiovisuelle, de la radio, de la diffusion

Article Annexe V

Transmission et diffusion des informations relatives aux contrôles techniques effectués 5.1.

Article Annexe 2

AT 4001 AT régional diffusion du droit français en Amérique du Sud auprès de la Maison franco-andine du droit. 14 710 Comores.

Article 3

Un dispositif empêchant la diffusion des matières répandues à l'extérieur ou dans d'autres aires ou locaux est prévu.