audition du 18 septembre 2022 par les services de police, l'intéressé a déclaré ne pas vouloir retourner en Allemagne en précisant que s'il devait choisir entre retourner en Allemagne ou en Algérie, il préférait

B a reconnu avoir indiqué à Mme A arrivée avec " un pull moche de Noël " qu'il la préférait en legging, en l'absence de précision sur la chronologie des faits, la fréquence des propos reprochés à l'intéressé

réduction de leur espérance de vie, dont la survenance reste individuellement aléatoire, les dispositions précitées de la loi du 23 décembre 1998 leur offrent la possibilité de choisir entre une préretraite

évoqué), un ensemble de mesures tendant au reclassement externe, à l'aide à la mobilité géographique ou bien encore des mesures d'aide à la formation ou à la création d'entreprises ou de mesures de préretraite

2015 et 920 salariés en 2016 : n'a pas été respecté, considère que l'engagement portait sur un effectif "actif' excluant ainsi les longues maladies, les suspensions de contrat, les apprentis et les préretraités

antérieure au décret n° 2016-1590 du 24 novembre 2016 modifiant le code de la santé publique et relatif aux déchets assimilés à des déchets d'activités de soins à risques infectieux et aux appareils de prétraitement

cette portée, il convient de se fonder strictement sur la description de ce brevet, et de constater qu'il concerne "un filtre pour l'épuration des eaux, notamment les eaux usées domestiques après prétraitement

réalisé par le service public de l'assainissement non collectif le 22 novembre 2016 a conclu à la non-conformité du dispositif d'assainissement individuel susvisé en raison notamment, s'agissant du prétraitement

Elle a déclaré suite à la proposition du conseiller délégué de lui laisser le temps de le consulter et de reporter l'audience à cette fin qu'elle préférait que son appel soit directement examiné ce jour

plan d’action pour la mise en œuvre de ces objectifs, des précisions sur les modalités de passage de la station actuelle à la station future, et une description des quatre étapes du processus : prétraitement

Ce contrôle a établi la conformité de l'installation [...] » ; que ce rapport de visite indiquait que si l'assainissement fonctionnait correctement ainsi que le système de prétraitement, il n'existait

janvier 2011 entre la société Razel-Bec, la société Sobea Environnement et la société GTM IDF, devenue Chantiers Modernes Construction, avec pour objet la conception et la réalisation de la refonte du prétraitement

Le déversement des eaux pluviales vers le milieu naturel peut être subordonné à un prétraitement approprié. ". 12.

En effet : les travaux sont effectués ainsi qu'il résulte du rapport de l'expert, l'eau est prétraitée avant d'arriver dans le bief des X....

sont les prestataires de Teréga, et développe des modèles via la librairie Keras incluse dans TensorFlow, modèles qui ont pu être entrainés sur le Cloud Google et optimisés en utilisant les API de prétraitement

Le SPANC a ainsi relevé, s'agissant aussi bien de l'installation de l'habitation principale que de la fosse non déclarée de la dépendance dite du Prieuré, que " suite au rejet des eaux prétraitées dans

[U] à l'appelante, concernant l'aspect informatique et précise que cette dernière ne « se sentait pas capable de faire la réception et préférait faire le service petit déjeuner ».

[Z] [I] a fait savoir qu'elle préférait rester au foyer en ce moment. Les quatre enfants se sont bien adaptés à leur placement.

Renault sur la liste CGT en mai 1981, puis de nouveau en mars 1984 sur la liste qu'il conduisait et a continué ces fonctions jusqu'à son départ le 31 décembre 1987 dans le cadre d'un dispositif de préretraite

Il est parti à la retraite à compter du 31 août 2008 après avoir adhéré à une convention de préretraite entraînant un passage à temps partiel annualisé à compter du 1er septembre 2003.