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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
616398d69c0939beba85f4c1
15 décembre 2010
15 décembre 2010
/04621 APPELANTE Madame [I] [L] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7] (MARTINIQUE) [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a143
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Michel WERL, président et Mme Corinne LAEMLE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Ouï Madame CONTE, Conseiller, en son rapport.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02011_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
En premier lieu, si le terrain en cause, d’une surface de 1 200 m2, est situé à proximité immédiate, de l’autre côté de la rue des Frères Guénard, d’une partie de la commune comportant un nombre et une
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00946_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
l’intéressé rendait visite le jour de l’incident en cause et par l’épouse de celui-ci, qui font, quant à eux, état de ce que la plaque métallique était mal positionnée et formait une saillie sur la surface
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505586_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
seront envoyées vers un puisard situé à l’angle Sud Est de la parcelle, à débit de fuite limité d’une capacité conforme aux normes en vigueur, le projet prévoyant l’aménagement de plus de 40 % de la surface
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301994_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
corriger les coupes de la maison de la parcelle n° 1. 9.
Source officielle1ère Chambre
5fdd0ce8c5301f76f62cb822
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Jean-Claude X... a corrigé et mis un terme à celles-ci, il n'en est pas moins à l'origine d'un préjudice causé au fonds inférieur, qui doit être indemnisé ; Que l'expert B... concluait pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8928c
4 septembre 2007
4 septembre 2007
récent de l'entreprise, de l'inexistence apparente de toute méthode d'évaluation retenue entre les parties lors de la mise en place de leur accord, l'expert s'est appuyé sur une méthode patrimoniale corrigée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100752
24 juin 2015
24 juin 2015
Madame Y... occupe un mas entièrement rénové avec piscine à Caumont sur Durance (84) d'une surface de 110m 2 sur un terrain de 7000m 2 dont elle est propriétaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_1901908_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
de cession de 1973 fait mention d'un bail emphytéotique, celui-ci ne concernait que des terrains or les loyers pris en compte pour déterminer le tarif du local-type concernaient des bâtiments d'une surface
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02716_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
de plancher et de 22 logements d’une surface de plancher de 1 162 m2.
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008122696
10 juillet 2002
10 juillet 2002
en vertu des dispositions de l'article L. 250-1 du code électoral, du mandat des conseillers visés par ladite annulation et 2/ à titre subsidiaire, à la proclamation, au vu des régularisations de suffrages
Source officielleChambre Civile
680b18c798bcafcb3a63dfab
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIÉTÉ ANTILLES OPTIQUE DE PRÉCISION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE, Me Brigitte LABOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officiellesoc
61372139cd580146773f2013
16 mai 1990
16 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Corinne J..., demeurant à Paris (12e), 5, place Félix Eboué, 2°/ Mme Grazia E..., demeurant au
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
615e0e49c25a97f0381f5470
22 janvier 2015
22 janvier 2015
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Maryse LESAULT, président et par Madame Corinne
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465367.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
E, candidats dans le canton de Saint-Denis 1 aux élections départementales qui se sont tenues les 20 et 27 juin 2021, a obtenu plus de 1% des suffrages exprimés au premier tour.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14164
29 août 2023
29 août 2023
Enfin, même si la Convention n’interdit pas aux Parties contractantes de traiter des groupes de manière différenciée pour corriger des « inégalités factuelles » entre eux, aucun des «
Source officiellecr
édure suiviec/M. Didier Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01068
16 mai 2018
16 mai 2018
Bernard X..., - Mme Corinne X..., - La société civile professionnelle Vitani Y..., en sa qualité de liquidateur de la société Le Jardin gourmand, - La société Le Jardin gourmand, parties civiles, contre
Source officielle2e Chambre
6036957840b1a13817997851
1 octobre 2015
1 octobre 2015
avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE, INTIME Monsieur [Q] [Q], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Corine
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f48
15 janvier 2007
15 janvier 2007
allée des Cèdres 14000 CAEN représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour av Me Pierre BAUGAS, du barreau de CAEN Monsieur Philippe Y... ... 37140 ST NICOLAS DE BOURGUEIL Madame Corinne
Source officiellePage 79 sur 134
SURFACE CORRIGEE
19/07/2016
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SURFACE CORRIGEE
14/07/2015
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SURFACE CORRIGEE
21/06/2015
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SURFACE CORRIGEE
04/01/2015
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SURFACE CORRIGEE
02/03/2012
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