LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M.

, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formé par ; 1°) M. Guy X..., demeurant à Saint-Laurent-sur-Manoire (Dordogne), 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 95-45.085 formé par Mme Corinne A..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° U

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, se saisissant d'office en vue du rabat de l'arrêt n 3902 rendu le 18 décembre 2002 par la Cour de Cassation, chambre sociale, Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° S 98-43.486 et W 98-45.008 formés par M.

le recouvrement de sa créance en vertu d'un acte notarié dressé le 1er septembre 2017 constatant des prêts consentis à M [O] [H] et Mme [W] [F] [G] son épouse pour des montants de 128.000 euros et 45.000

Sous le n° 455092, M.

Jean-Marc X..., demeurant ..., defendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° K 95-45.009 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° F 98-41.498 et M 98-45.045 formés par la société Editions Atlas, société anonyme, dont

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alphonsine X..., veuve Y..., est décédée le 14 janvier 1998, en l'état d'un testament instituant

[V] [J], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 87-45.001 au n° 87-45.027 formés par la Régie des transports de Marseille (RTM), dont le siège social est à Marseille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

€ net à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quinze janvier

€ net à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.