Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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196 résultats pour « ALLEMAND Gilbert »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
outre, les candidats peuvent demander à subir l'épreuve facultative suivante : Une épreuve orale de langue vivante à caractère technique et pédagogique comportant un entretien dans l'une des cinq langues suivantes : langues des signes française, allemand
Article 7
Epreuve orale de langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol, italien, portugais), au choix du candidat exprimé lors de l'inscription au concours, comportant la traduction d'un texte court suivie d'un entretien en français avec le jury.
Article Annexe 3-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32
Allemand. Anglais. Chinois. Espagnol. Italien. Russe.
Article A35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 88
irrégulière ; - les unités de traitement administratives et judiciaires ; - les services de quart et de contrôle de l'immigration ; - l'unité judiciaire des centres de rétention administrative ; - les commissariats binationaux ; - l'unité conjointe franco-allemande
Article 2
Epreuve orale de langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol ou italien) ou de langue ancienne (grec ou latin), au choix du candidat exprimé lors de son inscription au concours, consistant en la traduction en français d'un texte court suivie
Article L222-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 58
au cours de cette guerre ; 2° Dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, de tous les Alsaciens et Lorrains, sans condition de séjour aux armées, réintégrés de plein droit dans la nationalité française, mobilisés dans l'armée allemande
Article Annexe 3-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
Langues vivantes Allemand. Chinois. Espagnol. Italien. Russe.
Article 2
(soit allemand, soit anglais, soit espagnol) (Durée : 2 heures ; coefficient 2) L'épreuve peut comporter un thème, une version, un essai ou un QCM portant sur le vocabulaire et/ou la grammaire.
LEGIARTI000026425078
Apach DDT 57 Oise Ecluse de Janville Seine, à Conflans-Sainte-Honorine DRIEE Ile-de-France Rhin, y compris grand canal d'Alsace Bâle, frontière franco-suisse PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande
Article Annexe 13
de l'aviation légère de l'armée de terre ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 2e régiment d'hélicoptères de combat ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 6e régiment d'hélicoptères de combat ; - école franco-allemande
Article 13
Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen ; b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ; c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES)
Article 1
candidats au concours externe et au concours interne peuvent, s'ils en font la demande au moment de l'inscription, subir une épreuve facultative consistant en la traduction, sans dictionnaire, d'un texte rédigé dans l'une des langues suivantes : allemand
Article Annexe
géographie, linguistique, littérature générale et comparée, sciences du langage Histoire et géographie Histoire, géographie, lettres modernes, sciences économiques, droit, sociologie, histoire de l'art et archéologie Langues vivantes étrangères (allemand
Article ANNEXE III
b) Le choix de l'Europe et la relance du couple franco-allemand. Les accords d'Helsinki. Les interventions en Afrique. Les initiatives au Moyen-Orient ; c) Le poids de la crise économique et des chocs pétroliers. Une société sous tension ?
Article Annexe Ic
LBA : Luftfahrt-Bundesamtes : Autorité aéronautique allemande. Livret d'aéronef : Document dans lequel sont consignés les opérations d'entretien effectuées et leurs résultats, idem pour livret moteur, livret hélice,....
Article Annexe
PK 352.055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. Rhône. Frontière suisse. Arles. Grand Rhône. Arles. Embouchure avec la mer. Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône.
Article 5
Les épreuves de langues vivantes étrangères, pour l'admissibilité, portent au choix du candidat sur l'une des langues vivantes étrangères suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, polonais, portugais
Article Annexe 4
Font partie des spécialistes : Terminologie Allemand Anglais Français Néerlandais Sachverständiger expert expert erkend deskundige Sachkundiger competent person spécialiste deskundige Fachfirma competent firm société spécialisée deskundig
LEGIARTI000031350582
* Ecole : classes élémentaires uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Ecole franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand
LEGIARTI000037561715
* Ecole : classes élémentaires uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Ecole maternelle franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand
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