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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101028
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Alexandre Z... de A... font grief au jugement confirmatif attaqué (tribunal de grande instance d'Angers, 24 août 2006) d'avoir ainsi statué ; Attendu d'abord, que Mme Y... n'est pas recevable à contester
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b8
11 janvier 2017
11 janvier 2017
ARRET No ----------------------- 11 Janvier 2017 ----------------------- 15/ 00361 ----------------------- Société CASALTA ET COMPAGNIE C/ Alexandra X... ---------------------- Décision déférée à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01955
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... lors de la réunion du 3 décembre 2009 ; qu'il indique qu'Alexandre X... l'a interpellé en criant et lui a dit : « ça commence très fort, vous commencez très fort » ; qu'Alexandre X... ne dément pas
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Alexandre X..., es qualités de représentant de la masse des obligataires de cette société, la somme de TROIS MILLE EUROS (3 000 euros) à titre de dommages intérêts, CONDAMNE la SAS Grand Sud Investissements
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
16 mai 2002
RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc50
7 septembre 2012
7 septembre 2012
(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Novembre 2003 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä RG : 10916/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP
Source officielleciv1
60794bbf9ba5988459c43dc6
26 avril 1978
26 avril 1978
A REMIS, LE 2 JUIN 1966, A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 20.000 FRANCS, AINSI QU'UNE PROCURATION SIGNEE EN BLANC EN VUE DU PLACEMENT DE LADITE SOMME ; QUE, PAR ACTE D'ALEXANDRE, EN DATE DU 2 AOUT
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45c71
24 mars 1993
24 mars 1993
Attendu que Marie X... est décédée le 20 novembre 1977, laissant son fils, Alexandre, en qualité de légataire universel, et son petit-fils, Jean-Patrice, venant à la succession par représentation de son
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db01
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f3
27 février 2014
27 février 2014
RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456428.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
B des fins des poursuites engagées à leur encontre pour contravention de grande voirie.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85382
4 avril 2001
4 avril 2001
DU 4 AVRIL 2001 (N , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2000/17292 Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue le 12/07/2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
C/une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance CHARLEVILLE MEZIERES le 07 Mai 1999. ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...
Source officiellecr
6079a8e89ba5988459c4f2d5
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Alexandre, et tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 24 novembre 2003, qui, pour incendie involontaire, l'a condamné à 900 euros d'amende avec sursis
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107b
5 février 2014
5 février 2014
Mme Alexandra X...a fait l'objet de deux expertises amiables confiées aux Docteurs B...et C... avant de saisir le juge des référés du Tribunal de grande instance de Bastia lequel a, par ordonnance du 26
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd85603
21 mars 2001
21 mars 2001
PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100558
29 septembre 2021
29 septembre 2021
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Alexander
Source officiellePage 8 sur 352