N..., avec usage ou menace d'une arme, en l'espèce un pistolet d'alarme, M.

Karine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Belfort (section encadrement), au profit de la société à responsabilité limitée Alarme

X..., engagé en 1980 par la société Equipement diffusion, spécialisée dans la vente par voie de démarchage à domicile de systèmes d'alarme, en qualité de VRP, a été licencié pour faute grave en février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alarme sécurité occitane (ASO), dont le siège est ..., 31100 Toulouse

usage de bureaux, ont, pour les réhabiliter, conclu un contrat de promotion immobilière avec la société SCGPM, laquelle a signé, à son tour, avec la société DEF, un marché concernant le lot "détection- alarme-incendie

René H..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Allard et Garam, 6 / de l'Entreprise Allard et Garam, dont le siège est ..., 7 / de Mme Mireille ZW..., domiciliée

Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 892 129 701 pour une activité de « Electricité du bâtiment et industrielle, électricité courant faible (informatique, appel malade, alarme

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Alarmes

Ah Koon a été déclaré coupable du délit de prise illégale d'intérêts; "aux motifs que, pour renvoyer le prévenu des fins de la poursuite, les premiers juges ont considéré qu'il n'avait pas pris sciemment

. ; " aux motifs que le 24 janvier 1994, à Angers, vers 3 heures 30, le système d'alarme protégeant l'étude de Maître Y..., notaire à Angers, provoquait l'intervention des forces de la police ; qu'à

propos suivants : "tu prends le mode d'emploi et tu te débrouilles, moi je ne peux rien faire" ; qu'en se bornant à retenir que le salarié avait demandé poliment au client le mode d'emploi du système d'alarme

l'expertise qui établira sur le tee-shirt qu'il portait le soir des faits la présence de particules de baryum et de plomb qui composent les amorces de cartouches à percussion annulaire à savoir les armes d'alarme

d'entreposage de la société DHL était situé dans une zone industrielle et équipé d'un système de vidéo-surveillance avec, outre les caméras extérieures, la présence de sept caméras intérieures ainsi que d'une alarme

et Djamel Z... sont pratiquement convergentes, et ne vont pas dans le sens d'une atténuation de leur responsabilité ; que leur thèse est d'autant plus plausible qu'en raison des caractéristiques de l'alarme

; - Condamner la société CONFORT SÉCURITÉ + à régler à Monsieur [S] les sommes suivantes : 8 800 € pour la centrale d'alarme ; 690 € pour le contrat d'abonnement de télésurveillance ; 7 590 € pour

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 septembre 2021), Mme [N] a été engagée le 3 septembre 2007 en qualité de responsable d'agence par la société Alarys 80, aux droits de laquelle est venue en 2011 la société

Allard, président de la chambre de l'instruction, M. Stoltz, conseiller et M.

comparaître le 2/04/2026 à 14 heures pour * s'entendre condamner à remettre : * les clés et badges d'accès au local exploité par la SAS [Y], sis au [Adresse 1], [Localité 1], * les codes du système d'alarme

définir l'origine de cet incident, et compte tenu du débit [d'eau] important (3 000 m3 par seconde), j'ai préféré mettre mon bateau en sécurité au quai de [Localité 15] pour chercher l'origine de l'alarme

demeurant 10210 Maisons les Chaource, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Reims (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société "Moderne d'Electronique" Sme Alarm