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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137217bcd580146773f41ef

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

André, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1991, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Source officielle
CC

civ2

613720f3cd580146773efbba

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Monsieur André

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721cbcd580146773f76d3

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f7ffc

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

André, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040c3

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211259

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[K] [U], mandataire ad hoc de la société Eco tendance, domiciliée [Adresse 1], 6°/ à la société Etablissements André Bondet, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f013b

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

(Val de Marne), 6°/ de Monsieur André B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a69

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3151

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

B..., demeurant 10, cheminement André F..., appartement 3028, Toulouse (Haute-Garonne), 2°/ de Mme Christine G..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720e4cd580146773ef3f4

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

demeurant à Equeurdreville, Hainneville (Manche), résidence du Stade, ..., 2°) de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA MANCHE, dont le siège est à Saint-Lô (Manche), montée du Bois André

Source officielle
CC

civ2

61372133cd580146773f1d1b

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone Andrée L., épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

613721fbcd580146773f93a6

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 21 mai 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Grenoble, au profit de : 1 / Mme Andrée

Source officielle
CC

comm

613722ddcd5801467740273f

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Georges-André X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SPAN, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier

Source officielle
CC

civ2

61372174cd580146773f3e6a

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chabrand, Michaud, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372140cd580146773f23af

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f0979

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Devouassoud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137212acd580146773f1832

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvette B., née G., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel (6e chambre civile), au profit de Monsieur André

Source officielle
CC

civ2

61372316cd580146774053b3

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

André X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Jeannette X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

civ2

613721bacd580146773f69a1

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

André Prudhon, président de la commission d'établissement des listes électorales, domicilié au greffe du tribunal de commerce de Rochefort-sur-Mer, caserne Tréville à Rochefort (Charente-Maritime), 2

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90201

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

_________ OReins Pourvoi n° : Y 22-21.982 Connexité avec les pourvois A 22-21.984, B 22-21.985 et C 22-21.986 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André

Source officielle

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