Calvados : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Blangy-le-Château, Cambremer, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, Honfleur, Lisieux 1er canton, Lisieux 2e canton, Lisieux 3e canton, Orbec, Pont-l'Evêque, Trouville-sur-Mer :

Article 221-V/22

—

60° au moins de part et d'autre de l'axe du navire ; .6 le bordé du navire doit être visible depuis l'aileron de passerelle ; .7 le bord inférieur des fenêtres avant de la passerelle de navigation doit se trouver à une hauteur au-dessus du pont du château

Article 1

—

Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-; 19.

Article (1 à 4)

—

À GRANDE CIRCULATION DÉPARTEMENT ROUTE ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 1 D 77E D 1075 AMBERIEU-EN-BUGEY A 42 CHATEAU-GAILLARD

Article 2

—

rue Emile-Zola jusqu'à la rue Victor-Hugo, les chaussées de la rue du colonel Chambonnet jusqu'à l'intersection de la rue de la République, la chaussée de la rue de la République jusqu'à l'intersection avec la rue de la Charité, et l'axe de la rue Antoine-de-Saint-Exupéry

LEGIARTI000020955767

—

168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 12 800 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

Article Annexe

—

Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI. Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 52 351,25 Ile-de-France VII.

LEGIARTI000023501793

—

30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 21 250 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

Article Annexe

—

284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 37 669 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

Article ANNEXE III

—

: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.

Article 5

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. - Hôpitaux psychiatriques de Château-Picon et de Cadillac. Hérault. - Hôpital psychiatrique de Montpellier. Ille-et-Vilaine. - Hôpital psychiatrique de Rennes. Isère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Egrève.

LEGIARTI000034497329

—

Mesnil-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle, Andeville, Bornel. 69 Lyon 9e arrondissement (quartier Duchère) Lyon 8e arrondissement (quartiers Mermoz, Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte d'Or, Château

Article Annexe

—

DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049 Château-Arnoux-Saint-Auban

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 720000066 Finess géographiques 720000124 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CHÂTEAU-DU-LOIR

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Ambérieu-en-Bugey, Brénod, Champagne-en-Valromey, Hauteville-Lompnes, Izernore, Lhuis, Nantua, Oyonnax Nord, Oyonnax Sud, Poncin, Saint-Rambert-en-Bugey, Virieu-le-Grand Aisne 1re circonscription Cantons de : Anizy-le-Château

Article Annexe I (suite)

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Aude Pennautier 11 Aude Peyriac-de-Mer 11 Aude Salles-d’Aude 11 Aude Sigean 11 Aude Vinassan 12 Aveyron Luc-la-Primaube 12 Aveyron Le Monastère 12 Aveyron Olemps 12 Aveyron Onet-le-Château

Article (10 à 14)

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660 D 610 SAINTE-SAVINE Limite département 10/89 VULAINES 10 D 677 D 610 LAVAU Limite département 10/51 MAILLY-LE-CAMP 10 D 400 Limite département 10/52 EPOTHEMONT D 960 BRIENNE-LE-CHATEAU

LEGIARTI000043305034

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travail des ministères économiques et financiers de Nouvelle-Aquitaine ; 23° La structure régionale d'appui action sociale et santé-sécurité au travail des ministères économiques et financiers d'Ile-de-France ; 24° Le musée national et domaine du château

Article Annexe 11

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Rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles section F n°s 1094, 1075, 1033 (commune de Cébazat), jusqu'au carrefour avec la rue du Château-des-Vergnes, à l'exclusion de la parcelle AS 111.

Article 1

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supérieure d'architecture de Paris-La Villette Directeur adjoint Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye" Secrétaire général Service à compétence nationale "Musée du château

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