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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
696a5236cdc6046d478923ed
15 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-helpe DEFENDEUR
696a5238cdc6046d47892402
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDERESSE A L'INCIDENT
696a523acdc6046d47892447
[Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDERESSE
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000038151209
20 février 2019
Pierre Ramain, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Office
C6-REFERES
68e581450e2901d10fa5a9ec
7 octobre 2025
GREFFIER : Avec l’assistance, lors des débats et du prononcé de l’ordonnance, de Madame Aurélie FENESTRAZ, greffière. -=-=-=- PARTIES : DEMANDERESSE : La S.A.S.
Service des Criées
68643afc0bb2f8a66ca646e9
1 juillet 2025
PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONSTATANT LA SUSPENSION DES VOIES D’EXECUTION Le 1er Juillet 2025 N° RG 25/00057 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OJQZ 78A Jugement rendu le 1er juillet 2025 par Fabienne
Chambre sociale
679334be54e6f046d26ca3d2
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Chambre sociale 4-2
69e06d74cdc6046d47685ab6
15 avril 2026
Versailles Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX01] N° RG 25/01821 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIIS Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie
696a5065cdc6046d4788fac2
[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué, substitué par Me Aurélie Baron, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DEFENDEURS
10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035608424
22 septembre 2017
Vincent Villette, auditeur, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de
civ2
6137232ccd5801467740666c
10 décembre 1998
J..., 22 / de Mme Antoinette D..., épouse C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante de sa fille mineure Aurélie, 23 / de Mlle Cécile C..., 24 / de Mlle Sabrina D
CTX PROTECTION SOCIALE
69f26754cdc6046d47026922
2 avril 2026
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 02 avril 2026 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur employeur
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868518
29 avril 2009
Bretonneau, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIÉTÉ ARKEMA et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société Rhodia Chimie, - les conclusions
CETAT:CETATEXT000018573343
31 mars 2008
; Vu la loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 ; Vu le décret n° 2007-1663 du 26 novembre 2007 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Aurélie
10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000030057508
30 décembre 2014
juillet 1986 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pauline Jolivet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Aurélie
Cour d'Appel
E LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 28 Mars 2017 SAS VALBIOc/Association LANAUD STATION
6253cd91bd3db21cbdd93b06
28 mars 2017
associés, avocat plaidant, substitué par Maître Louis THEVENOT, avocat au barreau de TOULOUSE ET : Association LANAUD STATION 87220 BOISSEUIL Défenderesse au référé, Représentée par Maître Fabienne
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008163605
11 mars 2005
décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 modifié portant application de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007838801
11 juin 1993
Anne-Marie JOSSE-Auzelle, demeurant ..., Z... Marie-Corentine SANDSTEDE-Auzelle, demeurant 29, Oldenburg Schramperweg 66 (Répuplique Fédérale Allemande) et Mme Y...
644b6380c51457d0f882dc74
27 avril 2023
[Z], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉS : [W] [A] [M] [Y]
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247039
23 juillet 2008
. ; Mlle Aurélie EM, demeurant ... ; Mlle Audrey CY, demeurant 4 rue Principale à Vay (44170) ; Mlle Anne-Laure BU, demeurant ... ; Mlle Sandrine BT, demeurant ... ; Mlle Coralie FH, demeurant ... ; Mlle
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