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152 résultats pour « Axel Pivet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Construction

695d890e75782d5f0602f18f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

la largeur moyenne de l’allée est de 4.4 m ;à gauche de l’allée, après le mur d’enceinte de la propriété, nous trouvons deux pins centenaires ;ces conifères ont la particularité d’avoir une racine en pivot

Source officielle
CA

1ère Chambre

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642e75e78b510604f5bc1f42

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

verre translucide en partie basse et en une vue à châssis en bois en partie haute pouvant s'ouvrir, selon une ouverture à soufflet (à savoir une légère ouverture par basculement vers l'intérieur sur un axe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54eeb

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il a essayé de prendre le godet mais celui-ci n'était pas dans l'axe de sa flèche et il n'a réussi à le prendre que sur l'oreille de gauche.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304025_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Les " pissettes " surplombant le domaine public sont interdites. / Tout aménagement en surface susceptible d'être souillé par des substances polluantes, particulièrement les aires de stationnement de plus

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

le brevet préconise un mode de réalisation préférentiel comprenant, à l'arrière du casque, un logement prévu pour recevoir la platine articulée, comportant une première pièce solidaire du casque (un axe

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Elle soutient que : - sa responsabilité est limitée aux seuls suintements au droit de l'axe de l'enrouleur pour le désordre n° 1 ; - les désordres n° 11 et n° 18 ne lui sont pas imputables ; - la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd95a2ee4110c4451a8c274

Appel

19 février 2020

19 février 2020

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 449 831 007 [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me David PINET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd948ee7de496308e4f5a46

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 439 009 515 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David PINET

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafa0bcdc6046d4756c1f1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60325e312f024d93505df37a

Appel

16 février 2018

16 février 2018

l'index de référence ( Euribor 12 mois ),' tel que constaté 8 jours ouvrés TARGET avant chaque date d'échéance d'intérêts minoré d'une marge de 0,35 %, le résultat obtenu étant multiplié par le cours pivot

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04023

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

avait rupture d'adhérence, le champ étant plus bas que la route, il y avait transfert de répartition de charge sur l'essieu avant, la roue avant droite laboure la terre et faisait blocage, la faisait pivoter

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300552

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD et de la société Naos Les Laboratoires, de la SCP Le Griel, avocat de la société EM2C Constructions Sud-Est, de la SCP Didier et Pinet

Source officielle