Racelines à Bar-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marceline X..., épouse Z..., demeurant ... à Barberey-Saint-Sulpice

répondant à une question précise du magistrat instructeur, Corinne X... a admis que Jacques B... n'avait jamais exigé d'elle, par la menace ou la contrainte, des relations intimes; que le témoin, Barbara

X..., de Me D..., avocat du syndicat des copropriétaires Le Beau rivage, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Gestion Barberis ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, l'avis de Mme E

[G] [Q] ne reprend pas la demande de condamnation de la société BARBERIS à le garantir telle qu'il l'avait présentée devant le premier juge.

Vincenzo BARBERO 1963 italienne SAVIGLIANO 8. Antonio ROSSA 1966 italienne BARGE 9. Giovanna GRISERI 1974 italienne MOROZZO 10. Giuseppe MAINA 1962 italienne CERESOLE ALBA 11.

de l’Etat le versement à Me Barberis de la somme de 1 100 euros.

l'État le versement à Me Barberis de la somme de 1 100 euros.

de l’Etat le versement à Me Barberis de la somme de 1 100 euros.

X..., si l'absence de barrière de protection autour de l'excavation telle que mentionnée dans la déclaration d'accident du travail et la défaillance du frein de la grue n'étaient pas de nature à démontrer

d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier de la cheminée (acier corten au lieu de l'acier réfractaire) ; qu'il ajoute que le couvercle de trémie est trop léger, que le système de décentrage est barbare

et son épouse en train de faucher ; " - qu'il avait comme outils : une faux achetée deux à trois mois auparavant de marque "Talabot" dont le manche était rouge orangé ; "- qu'il a ouvert la barrière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière La Bartère

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile de moyens (SCM) de radiothérapie des docteurs Barbet

procéder à un audit de l'établissement de [Localité 3], les conclusions confirment le respect du guide des bonnes pratiques sanitaires, mais aussi de la communication, de la distanciation, et des barrières

1] à installer un dispositif propre à permettre l'ouverture à distance des barrières donnant accès aux parkings et à l'entrée de l'immeuble et ce, sous astreinte de 100 € par jour dans un délai de 15

l'État le versement à Me Barberis de la somme de 1 100 euros.

Y... et à démolir le barbecue édifié en violation des règles d'urbanisme ; que M. Y... a assigné M.

installée le long de la parcelle cadastrée section [...] , et que celui-ci ne peut poser qu'une clôture et une barrière amovible et que s'il ferme à clef la barrière lui ordonner de donner une clé à Mme

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Mireille A..., domiciliée au siège de la société anonyme Hôtellerie Risso Barberis

l'Etat le versement à Me Barberis de la somme de 1 100 euros.