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9 381 résultats pour « Benoît DIRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866e3d4d33109fd079b541a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/289 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H6UU N° de minute : 25/349 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd27

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Benoît X... né le 16 Juillet 1967 à LYON (69000) demeurant...- ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01309

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Hypocrite et cul-bénit il prêche il se drape dans sa vertu et s'adonne à la luxure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4f1

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Benoît n'avait plus sa disponibilité de responsable et que cela nous m'étais mal à l'aise face aux différents besoins clients, fournisseurs car nous ne pouvions pas répondre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b08

Appel

13 février 2003

13 février 2003

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE ROANNE 26 place des promenades 42300 ROANNE représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de Me BOUFFERET, avocat au barreau de ROANNE USMAR 19 rue Benoit

Source officielle
TJ

Section des Référés

69600f4fcdc6046d47ab6fa8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- 94120 SAINT MAUR DES FOSSÉS Monsieur [I] [N] né le 12 Mai 1978, demeurant 3 rue Saint Benoit - 94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS et Madame [Z] [F] épouse [N] née le 04 Mai 1979, demeurant 3 rue Saint Benoit

Source officielle
TJ

Référés

67f6e87fa9d5adc260628230

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

De son côté, bien que régulièrement assignée à personne, la SELARL BENOIT & ASSOCIES ès qualité de mandataire liquidateur de la société VILLAS PASTEL, n'a pas comparu.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90226

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

Il énonce par ailleurs qu'une saisie-attribution lui a été dénoncée le 30 janvier 2024 pour un montant saisi de 50 925,81 euros, c'est-à-dire un montant supérieur à la créance due à l'Urssaf.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10046

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

subsiste, il profite au salarié ; qu'en l'espèce, les parties, qui supportent conjointement la charge de la preuve, ont été dans l'incapacité d'administrer celle-ci avec la rigueur nécessaire ; que Benoît

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f54720cdc6046d47468d58

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4406fe25450008314d36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa6

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

que le licenciement de Monsieur Benoît X... repose sur une cause réelle et sérieuse DÉBOUTE Monsieur Benoît X... de sa demande au titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et

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CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b1

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

Première Chambre-SS4

69deab90cdc6046d473ee10e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

contentieux de la protection Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR Monsieur [K] [N] de nationalité Française né le 26 Septembre 1945 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Benoît

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TJ

1/1/2 resp profess du drt

660ef063fbb79e8fd3d32e73

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0988 Décision du 03 Avril 2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 20/05234 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSGZP COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît

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TCOM

Chambre 02

6a16d70dcdc6046d4718d819

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Thierry FARSAT M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

Monsieur X...Benoit a été cité à personne ; il est présent de même que la partie civile ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.

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CA

Chambre civile TGI

62ea106841b41fe2e9b5cab4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ARRÊT N°22/367 PF N° RG 21/00752 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FRMA [D] C/ [N] [M] [A] RG 1èRE INSTANCE : COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS ARRÊT AVANT DIRE

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TJ

2ème chambre Cab4

677d7d98b032d83cfd3e74a6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[S] [G] (Maître Jean-Pascal BENOIT de la SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ FGAO (Maître Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4fbc601f083189914e3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEE Société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED agissant poursuites et diligences en ses représentants légaux domiciliés en cette

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