[I] [H] [F] [Adresse 1] [Localité 15] Représenté par Me Bernard VATIER de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R280 Mme [A] [K] La [Adresse 24] [Adresse 19] [Localité 18] Représentée

KASSOUL, 15, rue Alexandre Mari-Entrée " La Tribune "-06300 NICE MIS EN EXAMEN DU CHEF DE : recel de vol avec arme * * * COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame BERNARD

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Bérard, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée

Article 4 : Les conclusions présentées par l'université Claude Bernard Lyon 1 sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt sept Avril deux mille onze, par Bernard

ELBAZ de la SELARL BEMA & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE URSSAF AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 4] ayant pour avocat Maître Francois FUZET de la SCP BERNARD

épouse B..., - L'UNION CALEDONIENNE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 25 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre Bernard

Ricour, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth VIEUX, Présidente Monsieur Jean- Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller

décision du 3 mars 2003 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a rejeté leur requête tendant à l'annulation, d'une part, des décisions du jury d'appel de la fédération française de hand-ball

Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Bernard X..., les représentantes de l'AMF et le représentant du ministère public, le conseil de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs judiciaires

Par des mémoires en défense enregistrés les 11 août et 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs

Par des mémoires en défense enregistrés les 11 août et 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs

Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs judiciaires

S'agissant du retard dans la livraison de la barge de transport " Zourite " : 67.

CAISSE DE REASSURANCE DES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA DU GERS RG N : 05/ 00603 - A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six Décembre deux mille six, par Bernard