Bora ". 2.

à la mairie de Bohars (29820) ; la COMMUNE DE BOHARS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 décembre 1999 du tribunal administratif de Rennes en tant que, par ce jugement, ce tribunal

KURNAZ 21/09/1959 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2     52425/11 09/08/2011 Fatma TÜRKMEN (GÜNEŞ) 15/03/1950 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2    

Irene ITA 1977 909 BONA Daniela ITA 1963 910 BONACCI Giuseppina ITA 1971 911 BONACINA Adalgisa ITA 1972 912 BONACINA Elisabetta Maria ITA 1966 913 BONAFEDE Maria ITA 1964 914 BONAGUIDI Erika ITA 1982

BOCA LA MOULINE c/ S.C.

BOCA INVESTISSEMENTS, S.A.S. BOCALO, S.C.

BOMAS CONSTRUCTION c/ S.C.

Bora.

X... a été engagé le 29 décembre 1986 en qualité de cadre commercial par la société Boca Est, filiale de la société Vital ; qu'au mois de décembre 1988, la société Boca Est a absorbé la société Comptoir

; que DEMAVIA affrète régulièrement des avions à HEWA BORA et a payé par le passé des factures d'ASECNA concernant HEWA BORA ; qu'il n'est pas démontré que DEMAVIA soit concernée par la totalité des demandes

de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 octobre 2012), que par acte du 1er mars 1990, la société Neyrolle industrie (la société Neyrolle) a consenti à la société Ciffreo & Bona

à la SARL BOMA NGA NA ELENGI et tout occupant de son chef de quitter les lieux loués dans le mois de la signification de l'ordonnance à peine d'expulsion par la force publique, - condamné la SARL BOMA

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la commune de Bora-Bora une somme de 1 500 euros à verser à chacun des deux requérants au titre des mêmes dispositions.

LA DECISION DU SOUS-PREFET DE BEZIERS, EN DATE DU 23 JUIN 1978, PORTANT REFUS DE PRONONCER LA NULLITE DE LADITE DELIBERATION ; - REJETTE LES DEMANDES PRESENTEES PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "BORA-BORA

Bora.

attaqué (Bordeaux, 18 septembre 2013), que la société Groupe euro construction (GEC), entrepreneur principal, a confié des travaux de sous-traitance à la société MT construction et BTP, devenue la société Bomas

Bora, commune associée de Faanui, au profit de la Sarl Bora Yes ; 2°) de mettre à la charge de la Polynésie française la somme de 500 000 F CFP au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Participants au Principal Pipeline d'exportation" (PPE) et que la réalisation de la section de l'ouvrage située sur le territoire turc a été confiée par PPE à la société d'économie mixte de droit turc Botas