Les sectionnements des boîtes collectrices qui font partie du tuyautage de cale doivent être du type "non-retour". 7. Tout tuyautage de cale qui traverse une cloison d'abordage doit être pourvu de moyens de fermeture directs au niveau de la cloison.

Article Annexe unique (suite)

Code inconnu

58 Quantité de matériel pour la préparation des repas : 1 saladier, 1 plat allant au four, 1 plat, 2 casseroles, 1 poêle, 1 tire-bouchon, 1 paire de ciseaux, 1 couteau à pain, 1 passoire, 1 couvercle, 1 essoreuse à salade, 1 plat à tarte, 1 ouvre-boîte

Article 1

Code inconnu

Véhicule automobile affecté exclusivement au transport de marchandises ou de matériel, d'un poids total autorisé en charge (PTAC) égal ou supérieur à 15 tonnes, d'une longueur minimale de 8 mètres, d'une largeur minimale de 2,50 mètres et muni d'une boîte

Article Annexe A

Code inconnu

Dans ce cas, le lot supplémentaire ne peut être mis en place qu'après le résultat négatif des fonds de boîtes de livraison des premières livraisons.

LEGIARTI000038319396

Code inconnu

Services postaux -de 64000000-6 à 64116000-2 [Services postaux, services de guichets de bureaux de poste, location de boîtes aux lettres, services de poste restante] ; 15. Services divers -50116510-9 [Services de rechapage de pneus] ; II.

Article 4

Code inconnu

Pour SPIRAL2, le premier système de confinement des cibles radioactives dites " minces ” est assuré par des boîtes à gants et la ventilation procédé associée.

Article Annexe II bis

Code inconnu

la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement : - prise en compte des caractéristiques du véhicule et fonctionnement des organes de sécurité - principes d'utilisation d'une boite

Article Annexe 5

Code inconnu

Adapter les rapports de boîte de vitesses en fonction de la déclivité (frein moteur), savoir utiliser les possibilités d'une transmission avec changement de vitesses automatique...

Article ANNEXE I

Code inconnu

Si le rapport de boîte inférieur conduit à une vitesse supérieure à la vitesse spécifiée, faire l'essai sur ce rapport avec le moteur fonctionnant au régime maximal régulé (à vide).

Article 223 a-II-2/04

Code inconnu

Les deux commandes doivent être placées à l'intérieur d'une boîte sur laquelle est clairement indiqué le local particulier qu'elles desservent.

Article 226-2.17

Code inconnu

Pour améliorer la protection du pont, l'embase d'appui du volet peut être inclinée sur la verticale. . 2 Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre

Article Annexe 1

Code inconnu

. - par courriel sur la boîte fonctionnelle du service départemental en charge de l'éducation routière et en copie sur la boite fonctionnelle signalement-label-dsr@interieur.gouv.fr ; En fonction de la gravité des réclamations, les suites données à la

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

17° Douille amorcée : douille qui comporte une amorce sans autre charge de poudre ; 18° Douille chargée : douille qui comporte une charge de poudre ; 19° Elément d'arme : partie d'une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte

Article Annexe 214-2.A.4

Code inconnu

Une boîte de secours contenant tous les produits nécessaires est à leur disposition pendant toute la durée de l'opération (dispositifs de respiration artificielle et d'oxygénothérapie).

Article ANNEXE I

Code inconnu

retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : extincteur, dispositif de sonde, dispositif d'obturation de la coque, boîte

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes et les nectars de fruits, lorsque ces produits sont livrés en fûts, bouteilles ou boîtes

Article 221-II-1/35-1

Code inconnu

branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse, par inadvertance, être envahie d'eau de mer quand elle contient une cargaison ou se vider par un tuyautage d'assèchement quand elle contient de l'eau de ballast. 2.5 Toutes les boîtes

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Pince unguéale (ramassage d'une allumette ou d'une épingle) 3,5 1,5 0 Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince tripode (haut de la boîte

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

spécifiques à l'horlogerie X X - Contrôleur universel (numérique et/ou analogique) - Matériels spécifiques (station de contrôles, matériels constructeurs) S3.2 - étanchéité X - Étude des liaisons à garantir : - fond / boîte

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

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