service adressées par la Direction de la société Picard à des cadres ou agents de maîtrise de l'entreprise nommément désignés, que le prévenu avait, selon ses dires, reçues de façon anonyme dans sa boîte

siphoïde, de mettre à la charge du SMATUV la mise en place de ce boîtier, et qu'elle a en appel pour objet essentiel de dire s'il y a lieu à mise en place d'un boîtier siphoïde et dans la négative d'établir

résulte des mentions du procès-verbal de signification du jugement que l'huissier de justice s'était rendu à l'adresse que le requérant lui avait indiquée, a constaté le nom des destinataires sur une boîte

par Mme R..., quand il ressortait de leurs propres constatations que celui-ci, en date du 6 juillet 2018, avait eu lieu moins de quinze jours après le dépôt de la demande d'entente préalable dans la boîte

; Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu que le consommateur habituel des boîtes de gouache litigieuses ne procède pas, lors de l'achat de ces articles courants, à un examen approfondi des mentions

magasin en produits commercialisés par son employeur, de s'être rendu dans un autre rayon pour y soustraire une plaque de chocolat qu'il a commencé à consommer avant d'en cacher les restes derrière des boîtes

La lettre suivie a été déposée dans la boîte aux lettres de la bailleresse le 1er juillet 2019. 5.

mars et le 1er avril 2015, mais également qu'on lui avait intimé l'ordre, à l'occasion de cette privation de travail, de ne toucher à aucune voiture et de rester prostré pendant trois jours devant sa boîte

[W]", lequel présentait son employeur comme une boite de daube prétentieuse", la SSII des trous du cul qui croient qu'ils n'en sont pas.

2017, après avoir pourtant constaté que le 3 août 2017, soit avant la délivrance du commandement resté infructueux, un incendie était survenu ayant pour origine une avarie électrique concernant un boîtier

EDF-GDF en réparation; Attendu que pour rejeter cette demande l'arrêt énonce que selon l'article 15 du cahier des charges relatif à l'électrification de la Corse du Sud, les fusibles, placés dans un boitier

juillet 1998), que des malfaiteurs ont utilisé deux véhicules automobiles pour défoncer le pilier d'un bâtiment abritant des locaux commerciaux qu'ils voulaient cambrioler ; qu'ils ont détérioré un boîtier

l'ordre des pharmaciens produit, à l'appui de sa plainte avec constitution de partie civile, les documents suivants : une copie du ticket de caisse qui correspondrait, selon lui, à la vente de deux boîtes

présentation des feuilles d'enregistrement du chronotachygraphe par le chauffeur, Eric Y..., il a été constaté 3 emplois irréguliers de ce dispositif de contrôle, à savoir : - le 19 août 1995, le boîtier

assurée auprès de la société Chartis Europe, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés AIG Europe Nederland, AIG Europe Limited puis AIG Europe (la société AIG), et équipés de boîtiers

Le troisième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité relatifs à l'interception du boitier IMEI du téléphone de M.

659 et 677 du code de procédure civile ; 4°/ que lorsque l'acte à signifier concerne deux époux, la signification doit être faite séparément à chacun d'eux ; qu'à cet égard, la seule mention sur une boîte

"pour parvenir au développement de l'ensemble des éléments se rapportant à l'eau de toilette Envy", la cour d'appel, qui se détermine, par ailleurs, sur la considération que la mise en oeuvre d'une boîte