le demandeur avait régulièrement versé aux débats une attestation du " contrôle et prévention " relevant la conformité des dispositifs de sécurité mis en place par le demandeur sur la déligneuse " Boinier

de jugement, Christ et Gérard Y... ont affirmé que Peter X... leur avait expliqué comment découper les fils électriques sans prendre de risque, en montant au poteau et en coupant le fil au-dessus du boîtier

TV1X et achète dans l'Union Européenne le disque dur qui devra être inséré dans le boîtier ; qu'à l'issue d'un contrôle a posteriori, initié le 30 octobre 2008 par les agents de la Direction nationale

Albert X..., demeurant à La Boissière (53800) ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 1989, par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leur protestation dirigée

électrique se trouvant avec les affaires de Y... dans le coffre de la voiture et près du coffre éventré correspondaient à celles de X... ", dès lors que le boîtier litigieux n'avait pas été saisi et que

Me Dubersten, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 20 février 2024 par laquelle le président de la communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier

La SAS Centrale Photovoltaïque de Boissières, exploite une centrale solaire photovoltaïque au sol située sur la commune de Boissières dans le Gard.

La SAS Centrale Photovoltaïque de Boissières, exploite une centrale solaire photovoltaïque au sol située sur la commune de Boissières dans le Gard.

[C] de sa demande de condamnation ; A titre subsidiaire de juger l'association Centre Dentaire [Localité 7] Boissière et M.

multimédia qu'elle commercialise depuis le 05 mai 2006 sous la dénomination « boîtier MaxInPower Media Player » et sous la référence « Bemippm4ux ».

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : - elle souffre d'une rétention chronique urinaire ayant nécessité la mise en place d'un boîtier de neuromodulation sacrée ; - la difficulté réside

de garage, d'effectuer une légère entaille dans le linteau pour permettre au boîtier de sécurité de remonter intégralement et de reposer la porte de garage.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la communauté de communes Saint-Cyr-Mère-Boitier.

D, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de La Boissière. Considérant ce qui suit : 1.

Il y a lieu de les mettre à la charge définitive de la commune de La Boissière-École. Sur les frais liés au litige : 22.

du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Odile X..., demeurant ... et pour l'ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROTECTION DE LA QUALITE DE LA VIE DES RIVERAINS DE L'AVENUE EMILE-BOISSIER

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pharmacie de Saintes-les-Boiffiers

que d'autorité de justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rennes, 19 décembre 2006), que la société GMF Recouvrement (la GMF) a saisi un immeuble appartenant à la société civile immobilière Boissier

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement déféré, rendu en dernier ressort, que par acte du 27 octobre 2004, la société Boissier

X..., demeurant place du Temple à Boissières (30114) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 11 janvier 1990 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa