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2 029 résultats pour « Brahimi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300900

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Brahim X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Monique Y..., épouse Z..., domiciliée [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01877

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

puis de mettre en oeuvre la procédure de licenciement ; le courrier de Monsieur Z... est produit ; il n'en ressort pas qu'à la date du 7 mai 2010, d'autres personnes que Monsieur Z..., Yusuf X... et Brahim

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985324

Admin. suprême

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Brahim A, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db2c

Cassation

16 mars 1964

16 mars 1964

(BRAHIM), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 5 NOVEMBRE 1963 QUI LES A CONDAMNES POUR TENTATIVE DE VOL A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT ET CINQ ANS D'INTERDICTION DE SEJOUR CHACUN LA COUR, VU LE

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008153630

Admin. suprême

14 février 2003

14 février 2003

Brahim X..., ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041008

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Brahim A tendant à la revalorisation de sa pension militaire de retraite et au versement des arrérages correspondants pour la période du 1er janvier 1998 au 24 mai 2000.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e2c

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Brahim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme commis en bande

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d4e

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

Brahim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 18 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2111954_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

B représenté par Me Brahami, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 26 juillet 2021 par laquelle la ministre du travail, de l'Emploi et de l'insertion a autorisé la SCIC Gennevilliers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201017

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

Brahim X...l'a fait assigner devant un tribunal de grande instance en garantie du sinistre ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d3

Appel

24 juillet 2007

24 juillet 2007

G : 05 / 0321120400058 20 octobre 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Brahim X... Chez Mme Y... Aïssa ...

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f32

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

Brahim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme commis en bande organisée

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008029295

Admin. suprême

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Brahim X..., demeurant chez M. Ahmed X... ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008032799

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Brahim X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008091763

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Brahim Y..., demeurant Douat Old Z..., Sidi X..., à Gharb (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008023944

Admin. suprême

12 novembre 2001

12 novembre 2001

Brahim X..., demeurant Bloc 1 n° 83, Boutasra Bensergao à Agadir (Maroc) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886c7

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

conformément à la loi. dans l'affaire opposant :APPELANTE :Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel X..., Brahim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c9

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Brahim Y...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007674329

Admin. suprême

28 novembre 1986

28 novembre 1986

Brahim X..., 2° rejette la demande de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006991

Admin. suprême

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Brahim A, demeurant ...; M.

Source officielle

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