Bruno Y...

Italie 08/07/2015 Antonino PROIETTI GAFFI 1945 italienne Roberto CARLINO 134. 34650/15 Bruno c. Italie 10/07/2015 Luigi BRUNO 1941 italienne Roberto CARLINO 135. 34653/15 Bocca c.

Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.

de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle RICHARD

COIFFURE SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Loïc LE STRAT Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

PETITE GROSSE SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [B] [W] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

Localité 7] POLE SOCIAL N° RG 23/00934 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GP6C N° MINUTE 25/00626 JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2025 EN DEMANDE S.A.S. [8] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent RICHARD

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Bruno N..., demeurant ... la Tour, 16 / de Mme Aurélia O..., demeurant ... la Tour, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : 1 / de Mme Nicole E..., demeurant ... la Tour, 2 / de la CGEA

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bruno Le Griel, avocat de Mme X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général,

Bruno B..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 24 janvier 1995 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit de la COTOREP

Bruno XK..., demeurant ..., 67 / de M. Philippe YC..., demeurant ..., 68 / de M. Christian XO..., demeurant ..., 69 / de M.

Richard Ghiglionda, demeurant 17, rue Jacques Prévert, 34500 Béziers, 27 / de M. Antoine Gomez, demeurant 15, rue des Pruniers, 34710 Lespignan, 28 / de M.

des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres (1re chambre), au profit de la société Berdoati-Richardet

Bruno XC..., demeurant ..., 59 / de M. Thierry XP..., demeurant ..., 60 / de M.

s) : [V] SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Sokol BERISHA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur [K] [N] Juges : Madame Catherine LE POUL Monsieur Bruno

DBYC-W-B7G-JXQR Première chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (Homologation de transaction) Rendue le 8 avril 2024 par David Le Mercier, juge de la mise en état, assisté de Karen Richard

Bruno C..., demeurant 26, bis rue de Saint-Omer, 62129 Ecques, 2°/ de l'ASSEDIC de l'Isère, dont le siège est ..., 3°/ de la Banque San Paolo, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juillet 1993 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (Section commerce), au profit de la société Soplatel, société à responsabilité

Bruno X..., demeurant Le Mail des abbés, C3, ..., 2°/ de l'ASSEDIC-AGS des Alpes-Maritimes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2