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636 résultats pour « Burki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300671

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

jugement en date du 3 mars 2004, confirmé par arrêt en date du 17 mai 2005 ; que cette limite est aujourd'hui définitive ; que les mesures de la parcelle effectuées le 22 mars 2006 par la société Duboin-Burnier

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BURKINA

SIREN 798656724Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

03/07/2026

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Ventes et cessions

NIKLAUS, Michele Arlette, BURKI

SIREN 977883131Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

02/07/2026

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Créations

BurkimbIA

SIREN 106761661Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/06/2026

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Dépôts des comptes

VISTA BANK BURKINA

SIREN 980994479Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/03/2026

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Modifications diverses

CAVALLO, Maria, Gala, BURKI

SIREN 932385651Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

04/03/2026

Voir →

CA

Sociale A salle 2

6901af40748a422ad953cb47

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER Le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616361d0c983b818eb76d30a

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

[U] [H], a été engagé le 3 avril 1989 en qualité de consultant par la société Burke Marketing devenue Infratest Burke en 1993 puis en tant que directeur général de la société Infratest Burke France devenue

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91570

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

JACQUOTOT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91576

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

CALVANO, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91796

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a61

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

69fc260bcdc6046d47e21c8e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

judiciaire de la société [2] [Adresse 4] n'ayant pas constitué avocat, déclaration signifiée le 09 mai 2025 à personne habilitée DÉBATS : à l'audience publique du 03 Mars 2026 Tenue par Frédéric BURNIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

69fc2a22cdc6046d47e2fd8e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LILLE [2] signification DA+CCL le16.05.22 à personne habilitée [Adresse 5], [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 13 Janvier 2026 Tenue par Frédéric BURNIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0274486ef05df30254c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

INTIMÉE : Melle [O] [T] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Didier DARRAS, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS : à l'audience publique du 13 Septembre 2022 Tenue par Frédéric BURNIER

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CA

Sociale A salle 2

6815a65ef6a5bc34ae8ee4ef

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[H] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Patrick KAZMIERCZAK, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat chargé

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CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91740

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC

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CA

Sociale A salle 1

62c52967a2c4236379079753

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER

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CA

Sociale A salle 1

66b5b10b1eb0145eaea82f32

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6631db29a91469000847aa1c

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2018765_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il résulte de l'instruction qu'avant la pose du diagnostic du lymphome de Burkitt dont il était atteint, le 7 juillet 2016, M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191e

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a72

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

62c67bfaca9bf2637903074a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

SG2S [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS :à l'audience publique du 11 Janvier 2022 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat

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