CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

906 résultats pour « Céline Rousseau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607940bd9ba5988459c3db0c

Cassation

15 juin 1965

15 juin 1965

PREMIER PRESIDENT : M BORNET - RAPPORTEUR : M THIRION - AVOCAT GENERAL : M LINDON - AVOCATS : MM ROUSSEAU, CELICE ET JOLLY.

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f28e5

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme X..., de la SCP Célice

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10449

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Richard de la Tour, premier avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Eric F&M, de la SCP Célice, Soltner, Texidor

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02067

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller de Larosière de Champfeu, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER

Source officielle
CC

soc

6137226ccd580146773fcd55

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372291cd580146773fe96c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

rapporteur, Mme Lescure, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10311

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10211

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [L], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Assemblia, après

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10507

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [G], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'Udaf du Val de Marne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10194

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50969

Cassation

28 juin 2022

28 juin 2022

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [B] [G], les observations du Cabinet Rousseau-Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10323

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

Seguy, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [N], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société La Poste, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10840

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [L], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Atos International,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210318

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Riuné, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310141

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme [V], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [M], après débats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110314

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [H], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110436

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11109

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Pion, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Emera exploitations, et après débats en l'audience

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162b8dbefb73d2e55750fa3

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Céline BAUDRAS, avocat au barreau de GRASSE.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496555.20250506

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de l'Association de

Source officielle

Page 8 sur 46

← PrécédentSuivant →