Nathalie Es qualité pour sa fille Camille E... née le 11 / 06 / 1994 demeurant...

DEFENDEUR CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE [Localité 2] représentée par son agent audiencier, Madame [N] [S] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente :Madame Camille

légal BP 42 Immeuble Morazzani-Solenzara 20145 SARI SOLENZARA assistée deMe Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Camille

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

particuliers (Camif) le 5 avril 2001 ; que celle-ci a sous-loué les locaux à la société GD concept II le 19 mai 2003 ; que la Camif a accepté de résilier le bail le 30 juin 2007 ; que sa sous-locataire

Portalis DBWH-W-B7I-GT5P TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane THEVENARD, Greffier : Camille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Corinne X..., épouse Y..., - La société Camille et Lucie, contre l'arrêt de la cour d'appel

[X] [M] né le 18 Avril 1944 à [Localité 7] / ALLEMAGNE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Camille BLANCHARD, avocat au barreau de STRASBOURG Mme [H] [M] née le 11 Avril 1945 à [Localité 6], demeurant

Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 17 Juin 2025 COMPOSITION

"FEHAP," dans sa rédaction issue de l'avenant n° 2002-02 du 25 mars 2002 ; Attendu que l'association Institut Camille Miret fait grief à l'arrêt de dire qu'elle ne respecte pas les dispositions conventionnelles

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [J] [S] 497, Rue Camille

Camille Raoul A... né le 10 Novembre 1960 à NOUMEA (98800) ...

Un enfant est issu de leur union : Camille, né le 23 novembre 2001. Le couple s'est séparé en juin 2007 avec le départ de Madame Y...du domicile conjugal.

X..., le directeur des ressources humaines de l'UES Camif, avait affirmé aux syndicats négociant l'accord qu'il n'y avait pas de condition suspensive, sans dire d'où elle tirait ce renseignement, quand

ordonner leur inscription au catalogue raisonné et obtenir paiement de dommages-intérêts en réparation de leur préjudice ; que Denise Y... étant décédée au cours de la procédure, sa belle-s œ ur, Mme Camille

déférée à la Cour : Jugement du 20 Novembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/11164 APPELANTE Madame [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Camille

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 1 Expédition délivrée à Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02272 N° Portalis

En conséquence : -Dire et juger que les demandes formées à l'encontre de Dexia Crédit Local et CAFFIL sont infondées et devront être rejetées ; -Débouter la ville de Romainville de l'ensemble de ses

BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 13 NOVEMBRE 2007 (Rédacteur : Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 05 / 03884 GROUPE CAMIF

La CAFFIL, par conclusions du 26 mars 2015, demande à la cour de : - dire recevable son intervention volontaire, - dire prescrites les demandes que le SIVOM pourrait être amenées à présenter à