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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137262ccd58014677423833
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Camille, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 2 000 francs d'amende avec sursis,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e628
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85c8
26 mai 1993
26 mai 1993
Camille E... et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61627776a2bc6369e8386d84
12 avril 2013
12 avril 2013
CAMILLE - COMPAGNIE D'ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501474_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 mars 2025 et 8 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) D-Marin Port Camille Rayon, prise en la personne de son
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204928_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 février 2024, le centre éducatif Camille Veyron, par son conseil, Me Sébastien Bracq, accepte le désistement d'instance et d'action de Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164a
27 mai 2014
27 mai 2014
G : 13/ 02490 Mme Camille X... C/ M. Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540c
9 janvier 2001
9 janvier 2001
LE MANS du 15 Juin 1999 ARRET DU 09 JANVIER 2001 APPELANT : Monsieur Camille X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90242
7 février 2013
7 février 2013
APPELANTE SARL STONE, demeurant 26 rue Camille Pelletan-13. 003 MARSEILLE représentée par Maître Gérard ABIB, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10
Source officielleChambre 7/Section 2
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
LEAUTIER, Juge de la mise en état, assistée de Camille FLAMANT, Greffier, Vu l’article 384 et suivants du code de procédure civile, Vu l’article 394 et suivants du code de procédure civile, Vu les
Source officielleciv2
6079410f9ba5988459c40172
10 mai 1972
10 mai 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS DE CAMILLE B...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61407
14 novembre 2024
14 novembre 2024
PCOUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-14.685 Demandeur(s) : la société Eric Nègre - Marie-Camille Pepratx-Nègre Avocat(s) : Me Carbonnier
Source officiellecr
6137254acd5801467741c872
19 novembre 1990
19 novembre 1990
Camille, X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69facfa5cdc6046d47bf5100
5 mai 2026
5 mai 2026
MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 26.01311 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille
Source officielleChambre 7/Section 2
65848b09e41137cbf9f96aad
19 décembre 2023
19 décembre 2023
LEAUTIER, Juge de la mise en état, assistée de Camille FLAMANT, Greffier, Vu l’article 384 et suivants du code de procédure civile, Vu l’article 394 et suivants du code de procédure civile, Vu les
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863cf
7 août 2002
7 août 2002
C/ INSTITUT CAMILLE MIRET ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du sept Août deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de Chambre, La
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200574
3 mai 2018
3 mai 2018
Ludovic Y..., Mme Camille Y..., Mme Jeanine A..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, et Mme Françoise A....
Source officiellesoc
613722edcd5801467740351c
14 mai 1997
14 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation psychothérapique Camille Miret, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60328550a27559b911c0081b
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Aussi, l'Association HOPITAL SAINTE CAMILLE a imputé à tort deux lundis, jours de RTT, sur les congés payés de Monsieur [X] [E]. Ces jours doivent lui être payés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100005
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers
Source officiellePage 8 sur 808