SUR CE, La SCI CAMILLE ET MAXIME sollicite la condamnation de l'[F] [V] [U] à lui payer la somme de 5.472,65 € au titre des loyers impayés.

Jacques X... et à Mme Camille Y... de leur reprise d'instance en qualité de légataires universels de Denise Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 22 février 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jacques Y... du chef de faux ; Vu les

en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que pour débouter la SCI Camille de cette demande, l'arrêt retient qu'il n'est démontré aucune erreur matérielle qu'aurait pu commettre le notaire, étant

Jolie, tenue le 13 Mars 2026 ; ENTRE : DEMANDEUR : Mme [X] [W] épouse [Z] [Adresse 3] [Localité 3] Comparante ET : DEFENDEUR : Société CUISINES REFERENCES, magasin exploité par la société CAMILLE

SUR CE : Sur les demandes de la SARL CAMILLE INSTITUT : Attendu que la société CAMILLE INSTITUT soutient que Monsieur et Madame [M] auraient manqué à leurs obligations contractuelles lors de la cession

société SEAM, l'entreprise Tissot étanchéité et la société Les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 novembre 2003), que la société civile immobilière Chalet Camille

(Allemagne), 2°/ Mme Camille X..., domiciliée 28 A Neubruchstrasse, 85774 Unterfohring (Allemagne), 3°/ la société de l'Aqueduc, société civile immobilière, dont le siège est [...], prise en la personne

et Mme Y..., l'avis de Mme Ancel, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 avril 2016), que Camille

Jean-Marie et Marie-Camille X... se sont portés cautions solidaires du remboursement de ces ouvertures de crédit ; que ce remboursement était également garanti par un nantissement sur le fonds de commerce

Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE TREMBLAY EN FRANCE, représentée par Me Maryvonne EL ASSAAD, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000FRMM Intimés : Monsieur [B] [U], représenté par Me Camille

Camille X... et celui-ci ayant ensuite procédé au crépissage d'une partie de la façade, Mme Y... a assigné en dommages-intérêts MM. Maurice et Marcel X..., héritiers de M.

X..., la société Résidence "Les Cèdres" a mis des cuisines équipant la maison de retraite qu'elle exploite à la disposition de la société Camille Auban, dont M.

remboursement des prestations versées par l'Etat, doit être apprécié en tous ses éléments, même s'il est réparé en tout ou en partie par lesdites prestations ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Camille

Camille, - Y...

Y... , dont celles-ci avaient été rendues attributaires dans le partage de la succession de Camille B..., et les cinq mille huit cent quatre-vingts actions de la même société que Mme Sandrine Y... lui

conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me PRADON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

Marie-Hélène X..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2017 par la cour d'appel d'Amiens (chambre de la famille), dans le litige les opposant : 1°/ aux héritiers de Camille